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Justice et monde ouvrier

 Les ouvriers agonisent


(d’après un article du journal Politis)

Si quelques films remettent en lumière la condition ouvrière (The big one, La vie rêvée des anges ...) les intellectuels ne semblent plus guère se pencher sur le sujet. « Il est devenu incongru et presque tabou de faire référence aux problèmes du monde ouvrier, même à gauche » disent Stéphane Béaud et Michel Pialoux dans une minutieuse enquête consacrée aux usines Peugeot de Sochaux.

Ces deux sociologues montrent comment les ouvriers ont peu à peu disparu de la scène publique. Ils analysent les changements survenus ces quinze dernières années dans le monde ouvrier et dressent un sombre tableau : désarroi, peur, dégradation des conditions de travail, chômage, flexibilité, précarité, déclassement, crise du militantisme, honte de soi. La tristesse ouvrière ne se guérit même plus par la participation politique. « Et quel est l’avenir d’une culture ouvrière privée de sa dimension politique ? » s’interrogent les auteurs. Une question qui renvoie à la recomposition de la société française dans son ensemble.

Retour sur la condition ouvrière
Enquête aux usines Peugeot de Sochaux
Par Stéphane Béaud et Michel Pialoux
Editions Fayard - 470 pages - 170 F


(écrit le 14 février 2002)

 Des salariés font plier Total

Hier, Patrice Romano est allé au travail. Dans quelques jours ou quelques semaines, Mohamed Moussi ira aussi. Et alors ?

Alors il aura fallu presque six années de bras de fer dans les tribunaux pour obliger Total, qui les avait licenciés pour motif économique en 1996, à les réintégrer. Un plan social des plus classiques, qui débouche sur une décision de justice exceptionnelle, brèche ouverte dans la liberté des grands groupes de se restructurer. Le plaisir de la direction est certainement proportionnel au nombre de vigiles - une dizaine - dépêchés pour « encadrer » la conférence de presse des syndicats.

C’est au début des années quatre-vingt que Patrice Romano et Mohamed Moussi sont embauchés comme menuisier et aide magasinier par la Seigneurie, usine de peinture de Bobigny, en Seine-Saint-Denis. Quelques lustres plus tard, l’entreprise familiale, rebaptisée Euridep, est passée aux mains de Total, qui décide en 1995 de fermer le site. Après un premier plan social annulé cette année-là, la direction récidive en avril 1996. Cent vingt salariés sont transférés vers le site de la Défense (92), quatre-vingts sont licenciés et intègrent une cellule de reclassement. « Reclassés à l’ANPE », ironise Denis Etienne, délégué central CGT.

L’histoire aurait pu s’arrêter là. L’opiniâtreté des syndicalistes CGT et CGC et de leur avocat, Philippe Brun, en décide autrement. C’est le début du bras de fer judiciaire, avec pour objectif la réintégration des salariés.

Nulle et de nul effet

Le caractère « économique » des licenciements est évidemment discutable, puisque le groupe Total n’a jamais été en difficulté. Mais l’avocat choisit un autre angle d’attaque : l’ordre du jour de la réunion du comité d’entreprise au cours de laquelle le plan de restructuration a été annoncé a été décidé unilatéralement par la direction de Total, alors que le Code du travail précise qu’il doit l’être conjointement avec le secrétaire du CE. La procédure est donc irrégulière.

Le tribunal de grande instance de Nanterre, puis la cour d’appel de Versailles rejettent la demande du comité central d’entreprise. En juin 1999, la Cour de cassation casse leur décision et renvoie l’affaire devant la cour d’appel de Paris qui, en février dernier « déclare nulle et de nul effet la procédure de licenciement collectif pour motif économique engagée par la société Euridep »

Cette décision est une première, parce qu’en déclarant la procédure « de nul effet », elle rend possible la réintégration des salariés qui le souhaitent. Il leur suffit d’aller devant les prud’hommes. Jusqu’à présent, en cas de procédure irrégulière, ils ne pouvaient obtenir que des dommages et intérêts. « Le droit à la réintégration des salariés en cas de licenciement illicite, jugé par de nombreux juristes comme sanction la plus dissuasive pour les employeurs, a déjà fait son apparition en 1997, dans l’affaire Samaritaine. Depuis, un plan social annulé donne droit à réintégration dans les cas où les mesures de reclassement du plan sont inexistantes ou insuffisantes. Une jurisprudence intégrée à la loi de modernisation sociale. Mais notre affaire va d’ores et déjà plus loin, puisque la seule irrégularité de la procédure a permis la réintégration », se félicite l’avocat M. Brun.

Parmi les ex-salariés du site Euridep de Bobigny, Patrice Romano et Mohamed Moussi ont été les deux premiers à demander et obtenir en décembre leur réintégration, en référé devant les prud’hommes de Dijon. Le premier, resté cinq ans au chômage, a intégré le service courrier du siège d’Euridep, à Rueil-Malmaison. Impossible de redevenir menuisier, puisque les services d’entretien sont désormais externalisés. Le second, après son licenciement, avait connu l’intérim avant d’être embauché, avec une perte de salaire de 3 000 francs, par un équipementier de Renault. Il a déjà donné sa démission, pour intégrer, à la fin du mois, un point de vente de peinture à Bercy. Leurs carrières ayant été reconstituées, ils retrouveront chez Total le salaire qu’ils auraient eu s’ils n’en étaient jamais « partis »

« Nous avons soixante autres dossiers prêts pour les prud’hommes, raconte Denis Etienne. L’été dernier, après la décision de la cour d’appel de Paris, nous avons recherché tous les anciens salariés, pour les prévenir. La plupart demandent leurs salaires de ces cinq années, mais ne souhaitent pas revenir dans l’entreprise. Ce n’est pas du tout simple. Après tout ce temps, beaucoup sont à la retraite, certains ont du travail ailleurs, certains ne veulent plus entendre parler de Total. Une vraie réintégration, ce serait sur le site de Bobigny, mais il n’existe plus »

D’après Fanny Doumayrou
journal l’Humanité)


Les inégalités des riches

La revue « Alternatives Economiques » de février 2002 a analysé la fortune de ceux qui paient l’ISF (impôt de solidarité sur la fortune) soit 0,7 % des foyers fiscaux de France. Eh bien, même les riches « souffrent » des inégalités :

Les 1000 plus riches ont chacun un patrimoine au moins égal à 94 000 000,00 F

Les 100 plus riches ont chacun un patrimoine dépassant 420 000 000,00 F

Au delà, c’est le secret statistique ! Et n’oublions pas que les biens professionnels et les œuvres d’art ne sont pas comptés dans ce patrimoine. Vertige !