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02-2004. Conseil Municipal du 17 février 2004

Conseil Municipal du 17 février 2004

En démocratie, toute structure (collectivité locale, association, etc) a besoin d’une opposition. Une opposition c’est désagréable mais nécessaire : cela empêche de tourner en rond, de dormir sur ses deux oreilles. Une opposition sert à pointer du doigt les manques voire les irrégularités souvent inévitables. Une opposition sert à casser la « pensée unique », à faire entendre une autre petite musique.

Mais pour cela, il faut que l’opposition puisse avoir accès aux dossiers et qu’elle puisse s’exprimer.

Jeu malsain

Le jeu malsain, à Châteaubriant, de la part de la majorité, consiste à empêcher la présence et/ou l’expression de l’opposition.

– . Celle-ci est souvent « évitée » (non invitée) quand il y a des manifestations (un des derniers exemples : l’inauguration de Thermi-centre),
– . elle n’est pas au courant des manifestations prévues (par exemple : c’est par la presse qu’elle a appris qu’il y avait des « réunions de secteurs » à partir du 1er mars 2004)
– . Elle ne reçoit pas toutes les convocations aux réunions (Martine Buron s’en est plainte) ou les reçoit trop tardivement pour pouvoir s’organiser.
– . Elle ne reçoit pas de réponses à certaines questions (les maires, par exemple, n’ont pas pu savoir quelle était la rémunération exacte de l’ancien directeur général de la Communauté de Communes).

On pourrait multiplier les exemples. La Mée elle-même en est victime et doit contourner les obstacles pour obtenir quelques informations.

Cause toujours

Mais il est cependant des circonstances où l’opposition DOIT être présente et PEUT prendre la parole. C’est le cas des Conseils Municipaux. La technique est alors celle-ci : « cause toujours ». L’opposition donne un avis. Il tombe à plat puisque nul ne répond. Silence dans les rangs. Seul la presse (dont La Mée) peut donner un petit écho aux propos de l’opposition.

Or donc, ce 17 février 2004, il y avait un Conseil Municipal à Châteaubriant. La loi en impose 4 par an (un par trimestre). Les Conseils Municipaux n’ont plus guère à traiter que des questions techniques. (Les grands dossiers sont désormais de la compétence de la Communauté de Communes). Cela donne souvent des réunions in-intéressantes. A plusieurs reprises, un jeune journaliste, non habitué aux pratiques locales, s’est étonné : « C’est toujours comme ça ici ? ». A la fin fataliste, il a déclaré « Je m’adapte ».

Subventions surprises

Subventions aux associations : en gros une progression de 2 %. Quelques détails :
– . L’entretien de la volière au Parc de Radevormwald vaut une subvention spéciale de 3048 € (équivalente à une vingtaine d’heures de travail par mois).

– . L’école de la Trinité reçoit presque 300 euros de plus qu’avant, pour le transport des élèves à la piscine.

– . Le Club Nautique qui avait 1905 € en 2002, est passé à 6742 € en 2003 et sera à 7238 € en 2004 « pour participer comme l’an dernier au financement d’un maître nageur ». De même l’association ACTIOn (commerçants) qui était à 0 € en 2002 est passé à 2800 € en 2003 (subvention exceptionnelle) et percevra 2856 € en 2004, toujours pour payer le tiers d’une secrétaire. Il y a d’autres associations qui aimeraient bien avoir le tiers d’une secrétaire.

– . Le Rotary-Club (qui n’avait pas de subvention ordinaire en 2003) reçoit 3000 € en 2004 et sera assuré d’un montant minimum de 3000 € désormais.

– . L’Office de Tourisme  , pour ses promenades littéraires, passe de 4700 € à 12 200 €. Bigre ! 160 % d’augmentation.

– .En revanche, Castel-Astro (qui avait eu une subvention exceptionnelle au démarrage en 2003), et le Gardon d’Herbe, ont une subvention en diminution (cette dernière avait été augmentée l’an dernier dans la perspective de la mise en place d’une Maison de la Pêche, qui traîne)

On notera ainsi que les choix de la ville sont très politiques. On aide fortement certaines associations (Club Nautique, Action et d’autres) et on délaisse d’autres associations.

A noter que les associations caritatives « Secours Populaire   » et « Saint Vincent de Paul » qui étaient à égalité en 2001, ont désormais un écart de 365 € en faveur de la seconde qui a bénéficié, en plus, d’un local rénové en 2003.

Les sportifs, ça ne pense pas !

En ce qui concerne les subventions aux sociétés sportives, la municipalité avait annoncé dès son élection qu’elle donnerait + 15 % par an. Sur question de la minorité, elle a reconnu qu’elle faisait une pause cette année « pour réétudier les critères de distribution ». « L’office municipal des Sports est-il associé à cette réflexion ? » a demandé Pascal Bioret. Réponse : « non , son rôle est simplement de distribuer ce qu’on lui attribue ». Ceci est symptomatique de la façon de faire de la municipalité. « Tu tapes dans le ballon mais tu ne réfléchis pas ».

Enfin des subventions exceptionnelles ont été accordées : 15 000 € pour le Festival Anne de Bretagne (qui recevra aussi 5500 euros de la Communauté de Communes), 1500 € pour le Boxing-club et autant pour la Jeune Chambre économique, etc.

C’est bon ou c’est pas bon ?

En ce qui concerne le bowling, une subvention d’équilibre était prévue en 2003 pour 42 000 € (pour un établissement ouvert le 20 décembre 2003 !) afin de combler le déficit d’exploitation.

Or il paraît que le bowling tourne très bien. Mieux que prévu. La municipalité espérait 25 parties par jour et par piste (soit 150 parties par jour) et on serait à 34 parties en moyenne (soit 204 parties par jour). [Le calcul ayant été fait sur un mois de fonctionnement en période d’ouverture et de fêtes de fin d’année, est plutôt aléatoire !] Enfin bon, passons ...

Donc le bowling va très bien, dit la municipalité. Alors, pourquoi donc a-t-elle prévu une subvention d’équilibre de 12 000 € (soit 78 700,00 F) en 2004 ?

On comparera : 12 000 € pour le bowling et 1586 € pour la Croix Rouge   !

Toutes les associations castelbriantais devraient avoir droit à une subvention d’équilibre, comme le bowling ! Pourquoi pas ?

Social

Social ? C’est quoi ce mot ? On s’étonne de ne jamais être au courant du budget primitif du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS  ). Y aurait-il quelque chose à cacher ?

Tout de même, à la page 12 du budget de la ville, on voit que la dotation de fonctionnement du CCAS   passe de 290 000 € (en 2003) à 370 000 € (en 2004). Danièle Catala a déclaré à ce sujet : « Après deux années de baisse, on revient à une dotation habituelle. Au cours des deux années qui précèdent, vous avez consommé les excédents, ce qui a permis d’investir cet argent ailleurs. Des compétences fort coûteuses ont été transférées à la Communauté de Communes, ce qui a permis de dégager des financements essentiellement destinés à améliorer les conditions de vie de la population dans les domaines : éducation, culture, sports, international et action sociale. Mais ce dernier poste n’a pas été considéré comme une priorité. Il est bien dommage de ne pas avoir profité des excédents des années passées pour mener des actions sociales nouvelles et innovantes ».

Propositions en matière sociale

Et Danièle Catala détaille :

– . nécessité de logements d’urgence pour Châteaubriant (les seuls qui existent sont d’initiative   privée, le Foyer du jeune Travailleur est débordé)
– . Nécessité de médiateurs sociaux dans les quartiers
– . Nécessité d’actions de prévention de la délinquance « Malgré les recrutements qui ont été faits dans la police municipale, la délinquance augmente toujours à Châteaubriant ».
– . une plateforme de coordination des services sociaux (sur le modèle du CLIC  ) : caritatif, insertion, etc.
– . Aides à la formation « dans la perspective des suppressions d’emplois qui touchent la région castelbriantaise »

Danièle Catala évoque également des actions de dépistage des familles en grande difficulté. Il y a en France un million d’enfants pauvres (8 % des enfants). (1). Châteaubriant en a sûrement.

A toutes ces propositions, la Municipalité répond par LE SILENCE et passe au point suivant de l’ordre du jour.

Fiscalité : Ca monte ou ça baisse ?

Les taux de Taxe d’habitation et de Foncier non bâti continueront à baisser de 5 %. Martine Buron exprime le désaccord de son groupe vu que la dotation de la Communauté de Communes n’augmente pas et qu’il y a des besoins, notamment sociaux, non satisfaits à Châteaubriant. M. Garnier (majorité) estime que cette baisse des taux devrait conduire à une baisse de 3 % des impôts des particuliers.

Un de nos lecteurs conteste. C’est qu’en effet le calcul des impôts locaux prend en compte la base d’imposition, le taux d’imposition, les impôts du Département et les éventuels allégements pris en charge par l’Etat. Pour lui, feuille à l’appui, sa taxe d’habitation est passée de :
-462 € en 2001
-471 € en 2002
-477 € en 2003
ainsi cela lui fait 15 € de plus en deux ans.

Par ailleurs, la municipalité ne baisse pas les impôts sur le foncier bâti. Notre lecteur a ainsi calculé sa taxe foncière :
-359 € en 2001
-380 € en 2002
-391 € en 2003
cela lui fait 32 € de plus en deux ans.

Ce lecteur (qui n’est pas riche : revenu fiscal de référence : 16 772 €), ne comprend pas qu’on puisse parler de baisse des impôts locaux.

Martine Buron signale à nouveau « l’effet de ciseau » puisque les dépenses augmentent plus vite que les recettes.

Exemple :

Fonctionnement 2003 :
– Recettes réelles 17 599 640
– Dépenses réelles 13 470 125
– Solde 4 129 515

Fonctionnement 2004 :
– Recettes réelles 15 943 158
– Dépenses réelles 12 751 540
–  Solde 3 191 618

Ainsi l’excédent se réduit de 937 897 € (soit 6 152 200,00 F). C’est pas rien !

Les impôts et taxes diminuent aussi :

– Impôts et taxes 2003 8 506 129
– Impôts et taxes 2002 7 446 088
–  Diminution 1 068 041

De cette façon, l’autofinancement de la ville se réduit (c’est-à-dire qu’elle fait moins « d’économies » pour financer ses investissements futurs). De ce fait, la ville doit emprunter.

Dette en hausse

L’encours de la dette totale est :
– 2002 : 11 933 329 €
– 2003 : 12 804 344 €
– 2004 : 13 669 754 €

Ainsi, en deux ans, la dette a augmenté de 14,5 %.

Bien sûr la dette a baissé par rapport à 2001, mais c’est normal puisque nombre d’emprunts se sont terminés automatiquement en 2002. C’était prévu (revoir Conseil Municipal du 5 mars 2001). Et comme dit Martine Buron « la baisse dont se glorifie Alain Hunault est due à la bonne gestion de la municipalité précédente ». Ca ne va pas durer longtemps.

Bowling

Un nouvel emprunt de 72 000 € est fait pour le bowling. En plus des 503 000 € d’emprunts de l’année dernière. Cela fait donc une augmentation de 14,3 %. De quoi en perdre la boule !

Achat d’immeuble

La municipalité achète des immeubles à tour de bras, puisqu’elle prévoit 930 000 € d’acquisitions foncières en 2004. Elle souhaite en particulier acquérir l’immeuble « Denis » au 5 bd de la République, pour 115 000 €, de façon à créer une dizaine de places de parking. Encore des parkings

Le groupe de gauche a fait valoir que la destruction de cet immeuble, situé à côté du parking du magasin STOC, créerait une nouvelle « dent creuse » dans la ville et ouvrirait une perspective hideuse sur l’immeuble « Vigier » situé à côté et qui n’a rien d’esthétique. La municipalité craint aussi à ce sujet l’avis de l’architecte des bâtiments de France.

Et puis on va acheter terrains et maisons à MM. Viol, Queymard, Maussion, Hervé, Miglioretti et bien sûr le terrain « Geslin » qui sert d’issue de secours pour le bowling.

Un plan d’eau à Chécheux : étude

Cela fait longtemps qu’un plan d’eau est prévu sur la Rivière de Chère, en amont du Pont de Chécheux. Une somme de 36 000 € va être consacrée à des premières études en 2004.

Ravalement façade de la mairie :
Un prévu plein d’imprévu

Dans une des délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2004 on lit : « Il a été retenu, au budget primitif 2003, la réalisation des travaux de ravalement de la façade principale de l’hôtel de ville pour un montant de 91 500 € ». Mais on a beau relire le budget primitif 2003, on ne trouve rien à ce sujet ...

On lit aussi « Le Conseil Général a été sollicité par courrier du 21 octobre 2003 pour apporter son concours financier à ces travaux et en autoriser le démarrage immédiat ». Là on s’étonne ! On se dit qu’il y a quelque chose qui ne va pas puisque la déclaration de travaux a été faite le 30 septembre et que les travaux ont commencé effectivement le 7 octobre 2003.

Alors, peut-être bien qu’on nous raconte des histoires ? Peut-être bien que ce ravalement a été décidé en catastrophe. C’est probable vu que la mairie a demandé la subvention 15 jours après le début des travaux....

Le Conseil Général a donné son accord le 12 décembre 2003 « pour commencer les travaux sans attendre la décision d’octroi de subvention ». Or la mairie fraîchement ravalée a été inaugurée 8 jours plus tard, le 20 décembre 2003. Quelle rapidité !

Etrange, étrange ..........
Travaux place Ernest Bréant : le coût varie

Le coût prévisionnel était de 1 000 000 €, mais au dernier moment la municipalité a décidé de refaire aussi le parvis de la mairie. Le coût est donc porté à 1 148 858 €. HT  . A cela s’ajoutent les frais d’architecte pour 120 630 € HT  . Le coût total est donc de 1 269 488 € HT   (soit la bagatelle de 8,3 millions de francs). LA DEPENSE EST DONC EN HAUSSE DE 14,9 % par rapport aux prévisions. Pour une place arrière qui est loupée, ça fait cher le mauvais goût !

Le pire c’est qu’on ne parvient pas à savoir exactement le coût des travaux puisque, dans son rapport du 17 décembre 2003, la municipalité chiffrait à 1529 162 € le montant des dépenses « liquidées et engagées au 1er décembre 2003 ». Sans dire si c’était hors taxes ou TTC. Ce flou permanent sur les chiffres est fort inquiétant.

Giratoire rue des Déportés Résistants : en hausse

Un giratoire est prévu rue des Déportés Résistants, à côté du collège Robert Schuman. L’appel d’offres a donné 53 201 euros pour l’entreprise Mainguy et 83 475 euros pour l’entreprise Hervé. Mais il semble qu’on ait oublié de prévoir une antenne « eaux pluviales » pour recueillir les eaux de la future voie, et en outre qu’il soit nécessaire de prolonger de 50 mètres la branche Est du giratoire. Le coût global passe donc à 156 981 €, soit une hausse de 14,9 % là encore.

Questions diverses

La commune de Châteaubriant met gracieusement à disposition du Bridge Club de Châteaubriant, le rez de chaussée de l’immeuble 1 rue Pasteur (C’est là que se trouvait l’ACPM   avant que la municipalité ne l’oblige à partir).

La municipalité a installé un « journal électronique » à coté du bowling, pour un coût de 7394 € HT   par an.

La ville a engagé une procédure d’expulsion de la société VICTORIA (fabrication de caravanes) qui est installée auprès du Foirail, route de Martigné-Ferchaud. Que vont devenir les salariés ?

Pour accueillir le départ du Tour de France, la ville a signé une convention avec la Société Amaury Sport Organisation, pour un coût de 45 800 € (300 000,00 francs). Ca fait cher le coup de pédale

Communauté de communes : 41,2 % d’exclus

En fin de réunion, les élus minoritaires ont réitéré la même question : « Pourquoi ne voulez-vous pas nous attribuer un siège au Conseil Communautaire, avec voix délibérative ? ». En effet la délégation de Châteaubriant au Conseil Communautaire
est ...monopolisée.. par les élus de la liste Hunault. Cela veut dire que 41,2 % des castelbriantais ne sont absolument pas représentés à la Communauté de Communes où se prennent désormais la majorité des décisions importantes.

Le maire a répondu : « C’est parce que vous n’êtes pas assez présents aux réunions des comités consultatifs ».

Rappelons donc que les réunions de Conseil Communautaire sont obligatoires -et qu’on y vote- et que celles des comités consultatifs sont facultatives (sans pouvoir de décision). Et que, de plus, les membres de la majorité brillent largement (et de plus en plus) par leur absence à de nombreuses réunions.

Enfin, comment les membres de la minorité pourraient-ils aller à des réunions ... auxquelles ils ne sont pas invités ou qui n’ont pas lieu ?

Une fois de plus Alain Hunault joue les anti-démocrates et les p’tits chefs (en voulant contrôler les actes de sa minorité)..
BP  

Rue du Duc d’Aumale

Sur proposition du Président de l’Office de Tourisme  , le Conseil Municipal a décidé de donner à une portion de la rue du Faubourg de Chécheux le nom de « Rue du Duc d’Aumale ». Exposé des motifs : « En 1846 le Duc d’Aumale, 4e fils du Roi Louis Philippe, dernier propriétaire du château, avait envisagé des travaux de restauration au château, mais, hélas, la Révolution de 1848 stoppa net ... » etc, etc.

Danièle Catala déclare alors : « les historiens seront très étonnés des motifs de l’exposé. Sans vouloir l’avouer, vous faites le choix de la nostalgie d’un passé colonial français, dont certaines pages sont peu glorieuses. Quelques semaines après l’année de l’Algérie, nos amis apprécieront que nous honorions leurs conquérants. Ce n’est sûrement pas par ses activités de mécène que le duc d’Aumale est entré dans l’Histoire. On retient avant tout le vainqueur de la smalah d’Abd El Kader (16 mai 1843). La Monarchie constitutionnelle en a fait un héros »

Danièle Catala continue : vous écrivez « Mais hélas, la Révolution de 1848 stoppa net les projets de réhabilitation ». Et elle commente : « En 1848, nous aurions pu avoir un château remis à neuf, MAIS HÉLAS, nous avons eu la République, MAIS HÉLAS nous avons eu le suffrage universel, MAIS HELAS nous avons eu l’Abolition de l’esclavage, MAIS Hélas nous avons eu le printemps des peuples. Mais quel dommage ! ».

Stupeur des élus de la majorité qui n’avaient pas pensé à ça. « Vous cherchez la petite bête » dit l’un. « Une révolution c’est toujours regrettable » dit une autre. Manifestement la culture historique manque. Dommage, elle seule permet de ne pas retomber dans les erreurs du passé.

Rappelons que le Duc d’Aumale n’a quasiment rien à voir avec Châteaubriant où il n’est venu qu’une fois, le 13 avril 1845. Il n’a qu’une lointaine parenté avec Anne de Montmorency, Ministre de la Justice, à qui Jean de Laval a donné son château, le 5 janvier 1539, après la mort suspecte de Françoise de Foix, sans doute pour éviter des poursuites judiciaires (comme quoi, en matière de justice, il n’y a rien de nouveau chez les grands de ce monde !)

Le Printemps des Peuples

En 1815, au Congrès de Vienne, ignorant les revendications des peuples, les princes qui ont vaincu Napoléon , rétablissent les « autorités légitimes » (celles qui existaient avant la Révolution de 1789) et restaurent les principes de l’Ancien Régime. En 1830, des soulèvements ont lieu en France, en Italie, en Pologne, en Belgique, en Grèce. Soulèvements souvent réprimés.

Le « Printemps des Peuples » débute à Paris le 2 février 1848 et gagne Vienne, Berlin, Budapest, Milan et Prague. Les émeutiers obtiennent la mise en place de gouvernements nouveaux qui accordent des Constitutions.


NOTES:

Pauvreté

(1) Un million d’enfants de France, de moins de 18 ans, vivaient en 1999-2000 sous le seuil de pauvreté soit près de 8 % de l’ensemble des enfants, selon une étude du CERC (Conseil emploi revenus et cohésion sociale).

« La pauvreté des enfants résulte d’abord des difficultés d’emploi de leurs parents », selon cette étude.

Le rapport détaille les conséquences de la pauvreté des enfants : « Vivre dans une famille pauvre conduit souvent à habiter un logement surpeuplé et développe des risques en matière de santé (dont l’obésité)