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CCC - réunion décembre 2005

 20 décembre 2005 : dernière réunion de la CCC   (Communauté de Communes du Castelbriantais). Voici le détail des délibérations.

Conteneurs
Encombrants
Pôle technologique agro-environnemental
SPANC
Déviation
FMGC
Zone du Bignon
Maison de l’emploi
Assedic
DDE
Mission locale
Pigier
Centre d’appel
Tarifs
ITE
ABRFi
Lien profond avec l’Assedic
Personnel
DOB
Taxe Professionnelle

Ecrit le 4 janvier 2006 - Réunion du 20 décembre 2005

 Environnement

Conteneurs : Passons sur l’achat de nouveaux conteneurs pour la collecte des ordures ménagères : 19 270 € HT   en juillet 2005 et 3155 € HT   en octobre 2005. Cela satisfera, paraît-il, les communes d’Erbray, Rougé et Juigné. Mais combien de bacs ? A quels prix ces bacs ? Ah, on ne sait pas. Personne n’a rien demandé, personne n’a donné de précision.

Encombrants : Passons sur la mise en place d’une Collecte des Encombrants (literie, mobilier, électro-ménager), qui pourra se faire une fois par semestre, uniquement chez les usagers incapables de se déplacer. C’est une bonne idée. Le coût sera de 10 € pour un encombrant et de 20 € pour 2 encombrants et plus. Il y aura intérêt à s’entendre avec les voisins pour un enlèvement groupé, d’autant plus que les agents ne seront pas autorisés à aller chercher les encombrants dans les habitations.

Un pôle ronflant : plus importante est la décision de réaliser une étude relative à un projet de «  Pôle technologique agro-environnemental ». Un titre qui ronfle !

Il s’agit de s’inspirer de ce qui se fait dans le canton de Vaud (Suisse). Voir par exemple ici : http://psewww.epfl.ch/PSE/index.php

Dans un premier temps, il serait fait un diagnostic complet du territoire castelbriantais « potentialités, acteurs, réseaux, moyens, ressources naturelles et technologies correspondantes ». Et dans un deuxième temps, une étude d’opportunité économique. Pourquoi pas ? Cela peut être bénéfique. Et tout ça pour 47 000 €.

Sauf que personne n’a compris de quoi il retournait. L’exposé est vague à souhait ce qui permettra d’y mettre, plus tard, ce qu’on voudra. Une piste a cependant été donnée par le secrétaire général de la CCC  , à la presse, hors séance publique : il s’agit d’étudier les DECHETS de la région, plutôt les déchets industriels que les déchets ménagers et voir comment on peut les recycler (valoriser, comme on dit).

Mais parler de déchets, ça fait pas bien. Alors on parle de « pôle technologique agro-environnemental » !! Un certain nombre d’élus ne sont même pas au courant.

Y. Massard (maire de Fercé) a demandé : « On n’associe pas la Chambre d’Agriculture ? ». Réponse : « Elle a été prévenue du projet. Elle réfléchit » -

Il a demandé en outre : « Pourquoi un projet de cette importance n’est-il pas un projet de Pays ? » (c’est-à-dire associant les deux autres Communautés de Communes). Réponse : « On les a prévenues du projet. Elles réfléchissent. Mais nous pouvons vous dire que ce sera un projet de Pays ». [Note du 8 janvier : il semble que les deux communautés de communes ont reçu un courrier le 16 ou le 17 décembre disant qu’il leur serait parlé d’un projt lors de leur réunion du 23. On ne peut donc pas dire qu’elles ont té associées à la décision du 20 décembre : ] suite Nozay associée

Le SPANC : un service public d’assainissement non-collectif (SPANC) est créé depuis le 1er janvier 2006, conformément à la loi sur l’eau de janvier 1992. Il devra contrôler les quelque 5000 installations d’assainissement autonome de la CCC  , pour les maisons neuves ou réhabilitées, et pour les installations existantes. Les usagers devront payer une redevance. « De combien ? » a demandé le maire de Fercé. Pas de réponse. « Ce SPANC pourra-t-il réaliser un diagnostic d’ensemble de la commune ? » ont demandé les maires d’Issé et d’Erbray. On n’a pas su si c’était oui ou non.

 Ventes ou locations

La CCC   vend à l’Etat 7077 m2, pour 3574 euros, à « La Lande du Bignon ». C’est nécessaire pour réaliser la future déviation Sud de Châteaubriant.

 Zones industrielles

1 - La FMGC (fonderie et mécanique générale castelbriantaise) est, paraît-il, l usine qui possède la plus grosse capacité de fusion de fonte actuellement en France. Elle a décidé de construire un nouvel atelier industriel, pour une activité de moulage devant créer 10 à 15 emplois.

La CCC   accompagnerait ce projet, en achetant des terrains à la FMGC, en refaisant les réseaux et une nouvelle voirie. Coût des travaux : 750 000 €. Le Conseil Général et le Conseil Régional apporteraient 282 500 €. Le solde est à la charge de la CCC   mais il est prévu que la CCC   rétrocèderait tout ou partie des terrains à la FMGC.

Habituellement, les entreprises, dans ce cas, bénéficient du coût net. Cela revient à subventionner les entreprises de façon importante.

2 - Zone du Bignon

Pour étendre la zone du Bignon, à Erbray, et permettre l’implantation d’une plateforme logistique pour la société EPAGRI, la CCC   va acheter du terrain à des propriétaires privés et à la commune d’Erbray. Puis elle fera des travaux d’aménagement (réseaux, voie de desserte). Coût total : 360 000 €. Subventions du Conseil Général et du Conseil Régional : 108 000 €.. Reste net : 252 000 € à la charge de la CCC  .

A noter que, pour la FMGC comme pour la zone du Bignon, les délibérations ne mentionnent ni la référence cadastrale des terrains, ni la superficie. Cela laisse donc les mains libres aux gestionnaires de la CCC  .

Mais en séance publique, personne n’a rien demandé, personne n’a donné de précision.

 Bâtiments

Et voilà qu’on reparle de la Maison de l’Emploi. De grands principes du style : « un lieu dédié au traitement particulier des chômeurs en difficulté, après orientation par les grands réseaux, notamment celui de l’ANPE ». C’est quoi ce traitement ? Un nettoyage au Kärcher ? une mise à la décharge ?. Il est question de « mettre en place une plateforme de resocialisation, de dynamisation et d’accès à l’emploi » On ne sait pas trop ce que ça veut dire. Sinon que les chômeurs ne sont pas dynamiques. C’est donc de leur faute s’ils ne trouvent pas de boulot. Alors, la resocialisation, ce sera quoi ? C’est flouflouflou, mais ça fait des phrases ronflantes !

C’est flou, mais faut faire quelque chose qui se voit : la CCC   va construire un bâtiment de 200 m2 pour la Maison de l’emploi et de 350 m2 pour l’ASSEDIC . Total : 800 000 € avec subventions du Conseil Général (121 500 €), du Conseil Régional (60 000 €) et de l’Etat (100 000 €). L’ASSEDIC financerait 478 500 €. Il ne resterait donc que 40 000 € à la charge de la CCC  .

Un élu de Rougé s’est étonné : « pourquoi comptez-vous 1000 € HT   du m2 pour la Maison de l’Emploi et 1500 € pour les locaux ASSEDIC ?? » Réponse : « c’est qu’on a un cahier des charges ». Avec ça on est bien avancé ! On n’a rien compris mais qu’importe. C’est pas aux citoyens de comprendre. C’est même pas donné aux élus. voir plus loin

 Et encore un bâtiment !

La DDE (Direction départementale de l’Equipement) comportait jusqu’à maintenant 15 subdivisions territoriales en Loire-Atlantique. Elle ne devrait plus en compter que 4, dont une à Châteaubriant. Du coup faut construire ..... un bâtiment de 630 m2 environ. La CCC   ferait les travaux pour 600 000 € HT   environ qu’elle louerait à la DDE.

 Et encore un !

L’école Pigier, qui occupe les anciens locaux de l’ANPE, a besoin de place. Elle lorgne sur les locaux de la Mission Locale, idéalement situés à côté. Faut donc faire dégager la Mission Locale. Alors la CCC   fera aménager un bâtiment qui se situe dans le prolongement des bureaux actuels de la CCC  . La Mission Locale, qui dispose actuellement de 64 m2 passerait à 120 m2 et paierait un loyer de 90 € HT  /m2/an. Ce qui représente un loyer de 900 € par mois.

Dans la partie restante (environ 55 m2), serait implanté un « Centre d’Appel » de la société « L’Habit et le Métier » qui vend des vêtements de travail aux artisans. Elle possède deux centres d’appel commercial à La Guerche et à Laval. Elle implanterait un troisième centre à Châteaubriant (une dizaine de salariés). La CCC   lui louerait à 130 € HT  /m2 /an.

 Tarifs

La CCC   a fixé ses tarifs pour 2006 : globalement une augmentation de 2 %.
A noter quand même que :
– . Les activités jeunesse augmentent considérablement :
- de 1,50 à 2 € pour les activi- tés sans transport (soit + 33 %)
– de 2,50 à 3 € pour les activités avec transport (soit + 20 %)
– . Un système de quotient familial est créé pour les séjours (y compris séjour à l’étranger et ski). Bonne idée.
– . L’accès au cybercentre devient payant : 1 € de l’heure, ou carte annuelle de 20 € (adultes) ou de 10 € (jeunes)
– l’accès au cybercentre pour les demandeurs d’emploi est gratuit.

 Ite fissa est

Une ITE vous savez c’que c’est ? Ignorantus, ignoranti, ignorantum ! C’est tout simplement une Installation Terminale Embranchée ! Autrement dit : un bout de ligne de chemin de fer.

Les ABRFi stockent actuellement des wagons en gare de Châteaubriant. Mais quand il y aura « un pôle multimodal » à la gare faudra bien qu’ils mettent leurs wagons ailleurs. Or, du côté des ABRFi et de Kuhn-Huard, il y a une ITE (installation terminale embranchée) qui sert à acheminer les wagons, depuis la gare SNCF jusqu’aux établissements ABRFi.

Cette ITE est « branchée » sur la voie ferrée « Sablé-Montoir de Bretagne » qui appartient à Réseau Ferré de France (et qui ne sert plus). La CCC   va donc louer 900 mètres de voie ferrée, pour 4135 €, et mettre cette voie à la disposition des ABRFi.

Un plan a été projeté aux élus. Mme le Maire d’Issé a demandé qu’on explique ce plan. Silence (même pas gêné d’ailleurs) et réponse du Secrétaire Général : « Faudra que la prochaine fois on s’équipe d’un pointeur laser ». C’est tout.

C’était pourtant pas difficile de manier la souris de l’ordinateur, de montrer où se trouvaient, sur le plan, les ABRFi, et l’ITE, et le bout de voie à louer. Mais vous croyez que les dirigeants de la Communauté de Communes s’abaisseraient à répondre à une question des élus !! Non mais !! Allez, allez, passons .......

 Social : lien profond

En guise « d’action sociale » la CCC   va signer une convention de partenariat avec l’ASSEDIC concernant le cybercentre. On sait déjà que, en allant dans les locaux de l’ASSEDIC, les chômeurs ont du mal à s’adresser à un être vivant .... Faut utiliser le téléphone ou la borne ! Mais voilà mieux, bien mieux : le « Cybercentre réseau Cyber-Base » va pouvoir « contri-buer utilement à faciliter les échanges entre l’ASSEDIC et les demandeurs d’emploi ». Ceux-ci pourront utiliser les ordinateurs du cybercentre pour déclarer leur situation mensuelle, obtenir des attestations, se pré-inscrire ou ré-inscrire, etc. Même que l’animateur du « Cybercentre réseau Cyber-Base » sera formé aux outils du site internet des ASSEDIC. On se demande bien à quoi ça sert qu’il y ait un bâtiment ASSEDIC à Châteaubriant !!

Rassurez-vous, la convention qui sera passée entre l’ASSEDIC et la CCC   précise que « L’ASSEDIC garantit l’établissement d’un lien profond depuis le portail Cyber-Base vers le contenu actualisé du site www.assedic.fr ». C’est quoi ce « lien profond » ? Du baratin ?

Il y aura quand même des documents papier, mais ils seront aussi fournis par l’animateur du Cybercentre ! Lequel recevra « une information de contexte sur les mécanismes de l’Assurance Chômage et le rôle spécifique de l’Assédic ». Et pour que tout aille bien, il y aura mise en place d’un Comité de Pilotage. Des structures, des structures ... et du vent ?????

De même, bientôt, les offres d’emploi de l’ANPE ne seront plus accessibles que par internet. Faudra que les chômeurs aillent au Cybercentre ? On ne sait plus quoi inventer pour noyer les gens !

Contrats d’avenir : le 19 septembre 2005, la CCC   a signé « une convention d’objectifs » et « une convention de délégation » de façon à pouvoir proposer 15 contrats d’Avenir. Cette convention sera renouvelée pour 2006. En fait il s’agit, pour l’Etat, de financer des contrats d’avenir qui assurent environ 700 € par mois aux bénéficiaires, et qui font diminuer les chiffres du chômage.

Pour l’anecdote, signalons des changements dans le personnel de la CCC   : les agents administratifs s’appelleront désormais « agents administratifs qualifiés », les agents d’entretien seront « agents territoriaux des services techniques », le chef de garage sera « agent technique principal » et le Chef de garage principal sera « agent technique en chef ».... Tout change !

A part ça le Président de la Communauté de Communes n’a pas eu un mot pour les salariés licenciés d’Atlas ou UFM. 

 Un DOB sans Débat

Le DOB, ah le DOB, c’est normalement un DEBAT d’orientation budgétaire, rendu obligatoire par le Code Général des Collectivités Territoriales. Mais ici, de débat, point ! Déjà que les élus ne débattent pas sur les autres sujets, alors, les chiffres, vous savez .......

Et puis, qu’y a-t-il à débattre ? La présentation du DOB se résume à un pré-« Compte-Administratif » incomplet car arrêté au 30 novembre, et faussé parce qu’aucun des « virements à la section d’investissement » n’a été fait.

La seule orientation connue est celle qui concerne les recettes fiscales de l’année 2006. En principe, dans la plupart des intercommunalités, les recettes viennent de la taxe professionnelle. Pour celle-ci, à la CCC  , le taux de 13,44 % est fixé depuis 2002 , il n’y a rien à débattre.

Le taux de 13,44 % s’applique à une base. Le moins qu’on puisse dire, c’est qu’il n’y a pas un grand dynamisme des entreprises : la base ne progresse que de 2 % par rapport à 2005.

Un taux qui diminue
Une base qui progresse peu
Ça fait des recettes fiscales riquiqui ! Le produit net de la fiscalité devrait progresser de 0,94 %. Le coût de la vie, lui, tourne plutôt autour de 2 %. Va falloir serrer les boulons. .... Bonne année 2006 ?


Ecrit le 18 janvier 2006 (suite de l’article précédent)

Pôle technologique agro-environnemental

On se souvient de cette appellation ronflante et fumeuse proposée par les technocrates de la Communauté de Communes du Castelbriantais le 20 décembre dernier.

« Nous avons droit aux fonds Leader » ont dit ces technocrates qui aimeraient bien décrocher une subvention de 50 % sur une étude qui doit coûter 47 000 €.

« Ca ne se fait pas comme ça » répond le Groupe d’action Locale : il y a toute une démarche participative à respecter.

Passe encore de faire participer les élus ! pensent les technocrates. Mais faire participer des non-élus, vous n’y songez pas !

« Il faut que votre projet soit à l’échelle du Pays » dit le Groupe d’action Locale. La Communauté de Communes du Castelbriantais a annoncé le 20 décembre que « ce pôle technologique machin » serait un projet de pays et qu’il a été présenté aux autres communautés de communes. En fait c’est faux ! Le projet ne leur a été expliqué, et encore très vaseusement, que le 23 décembre sont 3 jours après ! La Communauté de Communes du Castelbriantais voudrait bien obliger les deux autres Communautés de Communes à participer financièrement ! ‘Mais non mais non, disent les deux autres Communautés de Communes, vous avez décidé sans nous, vous paierez bien sans nous ! ». Impudents, ces ruraux !.

Note du 25 janvier 2006 :
Les deux autres Communautés de Communes, sollicitées, regrettent de ne pas avoir été associées au projet de « pôle technologique » et regrettent surtout .... de ne rien comprendre au contenu de ce projet !!


Ecrit le 3 mai 2006

 Le Pôle technologique agro-environnemental

La confiture est tellement meilleure chez les voisins ! C’est ce qu’on s’est dit, le 26 avril lors de la réunion du « Pôle technologique agro-environnemental ».

Le début de l’histoire : dans le courant de l’année 2005, sur proposition de la Chambre de Commerce et de l’ADIC (asso-ciation des industriels), quatre personnes sont allées visiter la région d’Yverdon-les-Bains, en Suisse (canton de Vaud). Là ce fut l’éblouissement : sur 50 hectares, en 20 ans, 180 entreprises se sont implantées et ont créé environ 700 emplois. Applaudissez ! .

Aussitôt la CCC   (*) a mis en branle un projet de « pôle technologique agro-environnemental » qui a été lancé en grandes pompes et en grand mystère, lors d’une réunion de la CCC   le 20 décembre 2005.
En grandes pompes ... car le titre est ronflant et l’exposé des motifs fait deux pages.
En grand mystère car personne n’a compris de quoi il s’agit. Le mot « déchet » n’a pas été prononcé !
Mais il n’est pas besoin de comprendre pour entreprendre !

La CCC   aurait bien voulu faire tout ça toute seule, pour en retirer toute la gloire, mais l’étude coûte cher (47 000 €) et pour avoir des subventions européennes, il fallait bien que le projet soit « de pays ». Voilà comment s’est mis en place un « comité de pilotage » comportant des élus et techniciens des trois Communautés de Communes du Pays, des représentants du Conseil de Développement, des trois chambres consulaires, de l’ADIC et du cabinet Granit qui fait l’étude.

La « restitution » de la première partie de l’étude, a eu lieu le 26 avril, « en présence de nombreux acteurs institutionnels et économiques du territoire ». La grand-messe a duré deux heures ... c’était plutôt long compte-tenu qu’on n’a pas appris grand chose ... Le plus drôle ce ne fut pas le « dit » mais le « non-dit »

Le premier à parler fut M. Alain JENNY, PDG de la Société GRANIT
(voir : http://www.granit.net/pdf/EP507.pdf)
qui a expliqué comment sa société accompagne les mutations technologiques et permet aux découvertes d’un Centre de Recherche d’avoir des retombées industrielles.

Pour lui, l’industrie peut produire :
– Un produit connu pour un besoin connu
– Un produit connu pour un besoin nouveau
– Un produit nouveau pour un besoin connu
– Un produit nouveau pour un besoin nouveau

C’est ce dernier point « innovant » qui l’intéresse, mais il ne cache pas que « l’incertitude peut conduire à l’échec. Un filet de sécurité est nécessaire, c’est là le rôle des collectivités publiques ».

Pour lui la planète doit répondre à plusieurs défis : le défi démographique (déclin des pays riches, forte croissance des pays pauvres), le défi de l’eau douce (qui va manquer dans 2/3 des pays du monde), et le défi énergétique (le pétrole va manquer).

Il mise sur le « développement durable ».

 Etude des déchets

La première phase de l’étude confiée à Mme Bedrine, du cabinet Granit, a consisté en un inventaire des richesses naturelles dans le pays de Châteaubriant  .

On a appris (ce qu’on savait !) qu’il y a, chez nous, un potentiel réel en matière d’énergie éolienne, et d’énergie solaire : « Il faut amener les collectivités à s’équiper »

Dans le domaine des bio-carburants, deux projets sont en cours à Derval et Nozay, pour produire à la fois des tourteaux pour l’alimentation du bétail, et des huiles végétales qui pourraient servir de combustible dans les chaudières, ou être valorisées pour l’alimentation.

Les éco-carburants (valorisation des graisses animales) représentent aussi un potentiel important, de même que les déchets verts, les déchets fermentescibles, les lisiers et fumiers.

Le bois des 20 000 km de haies bocagères de la région de Châteaubriant, peut représenter une ressource importante : fabrication de granulés ou plaquettes utilisables dans des chaudières à bois - recherches sur la lignine.

Il y a enfin, dans notre région, des déchets non organiques (emballages, bâches, ficelles, vieux pneus), des déchets plastique, des déchets de fonderie.

Tous ces déchets, valorisables, sont appelés désormais des « co-produits ». Ca fait mieux !
On n’a pas entendu parler de la bouse de vache qui, autrefois, servait de combustible et d’isolant pour les maisons.

Des participants se sont interrogés à voix haute sur la nécessité, avant de valoriser les déchets, de penser à les réduire en amont. « La meilleure énergie est celle qu’on ne gaspille pas » .

 Après tout le « dit », il y a eu le non-dit.

Tandis que nos élus locaux s’enthousiasment des 50 hectares de parc technologique à Yverdon, M. Jenny s’enthousiasme des 40 ha de M. Durand, agriculteur à La Meilleraye, et des efforts qu’il fait pour économiser et
récupérer l’énergie.

Pendant que nos élus castelbriantais
s’émerveillent de 700 emplois créés en 20 ans, ils oublient les 225 entreprises et les 486 emplois créés par Châteaubriant-Initiative   en 10 ans.

Pendant que nos élus castelbriantais
rechignent à chercher un site d’enfouissement des déchets, M. Jenny leur montre que le Centre des Brieulles à Treffieux l’intéresse beaucoup.

Pendant que nos élus castelbriantais pensent à la réputation qu’ils auront, si des emplois se créent, M. Le Bouler (RBL) leur rappelle que ce sont les entreprises qui créent l’emploi.

Pendant que nos élus castelbriantais découvrent, depuis peu, qu’il est possible de faire quelque chose avec les déchets (pardon ! les co-produits), M. Barbazanges (Tri-Ouest) leur reproche de ne plus mener d’action, auprès des jeunes, pour un meilleur tri.

Pendant que nos élus castelbriantais lisent les papiers qui ont été préparés pour eux, M. Jenny parle sans note (mais non sans fougue) !

Pendant que nos élus castelbriantais instituent une chasse gardée sur leur pré carré, M. Jenny se réjouit de l’existence d’un Conseil de Développement dans le Pays de Châteaubriant  , et leur montre que l’innovation ne peut venir que de la richesse des échanges.

Pendant que nos élus castelbriantais s’opposent aux éoliennes, M. Jenny parle des énergies renouvelables et cite abondamment le livre « Pétrole apocalypse » de l’écologiste Yves Cochet.

Finalement, rétrospectivement, cette réunion sur le pôle technologique agro-environnemental, eut des aspects bien plaisants !

BP  


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