Accès rapide : Aller au contenu de l'article |  Aller au menu |  Liste complète des articles  |  Aide  |  Contact |
bandeau

Accueil > Conseil Général, Conseil Régional > Conseil Départemental > Conseil Général - septembre 2007

Conseil Général - septembre 2007

Ecrit le 26 septembre 2007

Commission Permanente du 6 septembre 2007

Insertion : le Conseil Général accompagne les associations intermédiaires à deux titres : au titre de l’accompagnement des bénéficiaires du RMI mis à disposition chez des employeurs, et au titre du fonctionnement général. C’est ainsi que l’ACPM   de Châteaubriant recevra 2401 € dans le premier cas et 5877 € dans le second cas. Ce qui représente une hausse de 8,8 % Le Conseil Général aide de même : Ancre à Nort sur Erdre et Espoir à Nozay.

En outre le Conseil Général accorde 2000 € pour l’atelier Look afin de permettre aux personnes les plus éloignées de l’emploi de prendre conscience de leur image, de l’importance de leur présentation, et de reprendre estime et confiance en elles.

Assistantes maternelles : le Conseil Général organise des formations, d’une durée de 120 h, destinées à aider les assistantes maternelles dans leurs tâches éducatives. En fonction des demandes, des sessions de trois semaines sont prévues sur le territoire Châteaubriant-Blain.

Aide sociale à l’enfance : le Conseil Général assure le transport des enfants qui bénéficient de l’aide sociale à l’enfance

Eau : l’agence de l’eau Loire-Bretagne a pour vocation d’attribuer aux communes rurales des subventions destinées à financer les travaux d’alimentation en eau potable et assainissement. Le Conseil Général attribue globalement 1 285000 €. Mais uniquement pour les communes rurales, ce qui signifie que Châteaubriant n’en fait pas partie.

Pour protéger les captages en eau potable le Conseil Général attribue 17 100 € au syndicat des eaux de Nort sur Erdre et 14 900 € au syndicat des eaux de Soulvache dont dépend Châteaubriant.

Espaces naturels sensibles : Le Conseil Général achète 2 973 m2 à proximité de l’Etang de la Petite Fenderie à St Aubin-des-Châteaux, 975 m2 à proximité de l’étang de Clégreuc à Vay et 910 m2 aux Etangs de Riaillé.

JPEG - 53.2 ko
Restaurant scolaire au collège Robert Sch

Fonds départemental collégiens : il s’agit d’un fonds destiné à favoriser la fréquentation des collégiens au restaurant scolaire en apportant un soutien financier aux parents des élèves boursiers.

En 2006/2007 le Conseil Général a consacré :

424 040 € pour l’enseignement public
211 585 € pour l’enseignement privé 
dont :

5611 € pour St Joseph-Châteaubriant
3680 € pour St Joseph-Derval
3584 € pour St Joseph-Nozay

5914 € pour Schuman-Châteaubriant
10 275 € pour Ville aux Roses-Châteaubt
6933 € pour Jean Mermoz - Nozay

Le montant accordé dépend du nombre d’élèves boursiers. On voit que ceux-ci sont en grand nombre au Collège de la Ville aux Roses.

SACADE : c’est l’association « Solidarité, accompagnement aux commerçants et artisans en difficultés économiques ». Elle intervient pour écouter, orienter, rechercher la solution la mieux adaptée à chaque situation. Le Conseil Général renouvelle sa subvention de 30 000 €

Une UPI à Schuman

L’inspection académique a décidé d’implanter une UPI au collège Robert Schuman à Châteaubriant, en septembre 2007, pour l’accueil d’une dizaine d’élèves présentant des troubles importants des fonctions cognitives. Le Conseil Général accorde une subvention d’équipement de 4550 € pour aménager des espaces de travail adaptés (salle de cours, bibliothèque, salle de travail de groupe, coin détente, etc).

Jeunes agriculteurs : le Conseil Général accorde une subvention forfaitaire pour l’installation de jeunes à Vay, et Grand Auverné (5000 € chacun).

Etudiants-mobilité : deux jeunes, d’Abbaretz et Mouais, vont aller en stage pour 2 mois, l’un en Australie, l’autre au Québec. Le Conseil Général accorde 400 € à chacun.

Travaux : un appel d’offres a été lancé pour la réalisation du créneau de dépassement entre la RD 775 et la RD 40 (entre Nozay et Châteaubriant). Par ailleurs la commune du Petit Auverné est subventionnée (53 400 €) pour l’aménagement de la RD 29 (rue Sophie Trébuchet), soit 65 % du montant des travaux. La commune de Derval se voit attribuer une aide de 11 368 € pour la réhabilitation du presbytère de Derval. La commune de Soulvache recevra 2674 € pour les cloches de son église.

Des aides pour les voiries communales sont accordées à Juigné, Marsac sur Don, Nozay, Treffieux

Droit de passage : le Conseil Général bénéficiait d’un droit de passage, le long de la Résidence St Jean de Béré, pour accéder aux terrains où est implantée l’actuelle Caserne de Gendarmerie à Châteaubriant. Mais c’était bien avant la réalisation de la Rue de Verdun ! Celle-ci est réalisée depuis longtemps, de ce fait le Conseil Général renonce à son droit de passage.

Redevance spéciale : la redevance versée par le Conseil Général pour l’élimination des déchets assimilés aux déchets ménagers, dans ses locaux de la région de Châteaubriant, s’élèvera à 424 € pour 2007

Derval : le centre médico social va quitter ses locaux actuels (4 bureaux place Bon Accueil) pour aller au rez de chaussée de l’ex-presbytère situé rue de la Garlais, où il disposera de 4 bureaux de 11 ou 15 m2 chacun, avec un local photocopieur et accès à des parties communes (salles de réunion et d’attente, sanitaires, dégagements). Loyer annuel 6600 € hors charges.

Issé et St Aubin : ces deux communes sont gagnantes du palmarès 2007 des fleurs et paysages de Loire-Atlantique. Elles sont proposées au jury national pour l’obtention de la première fleur. Bravo !

La commune de Rougé a prévu des travaux de débroussaillage au « sentier du Hamonais » faisant la liaison entre la Voie Verte et les sentiers de la commune de Fercé. Coût : 576 € HT  . Le Conseil Général attribuera 238 €.

Cercle Europe : 10 séances d’une heure seront organisées par « Graines d’Europe » au Collège de la Ville aux Roses à Châteaubriant

Sports : Nozay Omnisports et Basket-club de Derval reçoivent une subvention pour la formation de leurs cadres bénévoles. Le concours hippique de Châteaubriant qui s’est déroulé en août 2007 reçoit une subvention de 1000 € et le Concours complet d’équitation Poney des 29-30 sept, reçoit une subvention de 2000 € .

Pour le centenaire des Voltigeurs en octobre 2007, le club recevra une subvention de 1000 €

Jeunesse et éducation populaire : l’association Animation-culture de Derval promeut la découverte du théâtre amateur et prépare des jeunes pour le festival de théâtre qui aura lieu en 2008 à St Vincent des Landes. Le Conseil Général accorde 1000 € — L’association ARCEL   de St Aubin des Châteaux poursuit son animation enfants et adolescents de 3 à 14 ans. Le Conseil Général lui accorde 2000 € —. L’animation rurale d’Erbray organise l’été un centre de loisirs pour les 4-12 ans. Le Conseil Général lui accorde 980 € dans l’attente d’une évolution du soutien de la Com’Com’   du Castelbriantais.

Transport d’élèves : depuis décembre 2006 chaque enfant transporté dans un véhicule léger doit être attaché. L’achat d’équipements pour les enfants de plus de 4 ans est à la charge des entreprises de transports mais pour les plus petits il est proposé aux parents d’élèves de fournir l’équipement nécessaire. Toutefois, si les parents ne peuvent assumer financièrement cette charge, le Conseil Général mettra à la disposition des entreprises l’équipement correspondant sous forme de prêt.

Amélioration de l’habitat : des aides sont apportées à des habitants de Châteaubriant, Soudan, St Aubin des Châteaux, Lusanger, Sion-les-Mines, Jans, Derval, St Vincent des Landes, Moisdon, La Meilleraye, Saffré, Nozay, Abbaretz, Treffieux, Vay, La Grigonnais, La Chapelle Glain.

Logement locatif abordable : le Conseil Général soutient les projets de La Meilleraye et Moisdon. A La Meilleraye il est question du Hameau des Tilleuls Argentés pour une opération de 20 logements rue du Monastère. A Moisdon il est prévu 5 logements au lotissement La Chapelle Vincent. Pour la viabilisation des terrains, le Conseil Général accorde 3000 € par logement, à chacune de ces communes.

Entreprise Conand

La SARL Joël Conand est une entreprise artisanale de menuiserie, située à Moisdon la Rivière, qui emploie 4 salariés en CDI et 2 salariés en CDD. Pour développer l’activité de charpentes en bois, M. Conand a décidé de tranférer l’activité de fabrication dans un nouvel atelier de 950 m2 sur la zone de Gravotel, toujours à Moisdon. Opération estimée à 366 000 € HT  .

Mais les sociétés de crédit-bail n’acceptent pas de porter un projet de cet ordre compte-tenu du faible montant de l’investissement. L’entrepreneur va donc financer avec ses fonds propres, un emprunt bancaire et une aide du Conseil Général de 33 500 €. De plus, si M. Conand accepte d’employer un salarié « prioritaire » (RMIste ou non), il pourra recevoir 10 000 à 14 970 € de subvention supplémentaire.

Destineo

Le Conseil Général a souhaité participer au site internet « destineo » qui donne les horaires des différents réseaux de transports dans les Pays de Loire. Cela lui coûtera 25 200 € en 2008.

La mise en service est déjà réalisée... ce qui permet des découvertes inattendues. Par exemple, si vous voulez aller de la gare de Châteaubriant à celle de Nantes, vous pouvez y aller
– . en 1h53 par le car Lila n° 40 avec tramway à La Haluchère
– . ou en 1h36 par le car Lila n° 41, en changeant à Nort sur Erdre, pour prendre le Lila n°40, puis le tramway à Halvêque.

Rappelons que le trajet coûte 2 €, même en changeant de car, tramway compris.
http://www.destineo.fr
http://www.cg44.fr/lila

Qu’est-ce qu’un bac amphidrome ?