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CCSD - CC-Derval - réunions 2006

Tourisme à Derval
Mouais

Ecrit le 5 avril 2006 :

 Réunion du 23 mars 2006

La CCSD   (Communauté de Communes du secteur de Derval), réunie le 23 mars 2006, a voté son budget primitif 2006.

Le budget annexe « ordures ménagères », ne prend plus en compte la TEOM (= taxe) mais la REOM (= redevance). Michel HOULLIER, Président de la CCSD   précise que : « pour l’instant, nous sommes encore dans un stade d’appréciation de la démarche et il faut attendre encore quelques semaines pour en tirer les premières conclusions ».

Restructuration des services

La CCSD   a pris de nombreuses compétences et se doit aujourd’hui de réorganiser ses services. Elle s’oriente vers la création de pôles : pôle direction, pôle administratif, pôle technique, pôle socioculturel-tourisme  -communication. De nouveaux postes vont être créés et des postes existants vont évoluer. Un agent d’accueil va être recruté à temps partiel à partir du 1er juin 2006. Enfin, le poste de coordinateur jeunesse mis à disposition de l’association « Potes des 7 Lieux » devrait être transféré en septembre 2006 à cette même association.

SMPC, Syndicat Mixte « le Pays de Châteaubriant   »(**)

Afin d’équilibrer le budget primitif 2006 du SMPC*, une somme de 70 800 € est nécessaire pour financer les actions de Pays. Selon les clés de répartition définies entre les trois communautés de communes, la CCSD   prendra en charge 22,95% des dépenses soit : 16 248,60€ à verser au SMPC.

De la même manière, une somme globale de 274 071,49€ dans le budget primitif du SMPC doit être allouée au financement des associations de Pays. La CCSD   prendra 22,95 % de cette somme à sa charge.

En particulier la CCSD   abondera le fonds de prêt de l’association Pays de Châteaubriant   Initiatives pour un montant de 5 163,75€ et ensuite, versera une subvention exceptionnelle d’un montant de 344,25 euros, à l’association des industriels du Castelbriantais (ADIC) qui a participé à un salon de la sous-traitance.

De plus, la CCSD   versera la somme de 3 912 € au SMPC pour financer l’étude sur le pôle technologique environnemental du Pays de Châteaubriant  .

Halte garderie de Marsac sur Don

Le conseil communautaire a autorisé le Président à présenter une demande de cofinancement auprès de la CAF pour l’achat de mobilier de la halte garderie.

Foyer des jeunes et bibliothèque de
Sion les Mines

Pour les travaux d’extension de la salle du Breil   de Sion les Mines, il a été inscrit au niveau de la CCSD  , la construction d’un foyer des jeunes et d’une bibliothèque et, au niveau de la commune, la construction d’un espace traiteur et d’un accueil périscolaire. Les coûts ont été répartis au prorata des surfaces utilisées.

Bibliothèque
de Derval

La bibliothèque de Derval sera implantée dans le parc du presbytère de Derval et devra donc s’intégrer au cadre environnant.

Recettes fiscales

La Communauté de Communes de Derval a étudié, le 23 mars, son budget 2005. On y note en particulier une augmentation de 6 % de ses recettes de taxe professionnelle. Preuve de la bonne santé de ses entreprises.

Dans le même temps, la taxe professionnelle de la CCC   (Communauté de Communes du Castelbriantais) n’augmentera que de 0,5 %.
Cela est dû, bien sûr, à la baisse du taux d’imposition. Mais, à taux constant, il est facile de calculer que les bases de la taxe professionnelle, dans la Communauté de Communes du Castelbriantais n’augmentent que de 2 % entre 2005 et 2006. Preuve d’un ralentissement sensible dans la CCC  


Réunion du 18 avril 2006

 Réunion du 18 avril 2006

Communauté de Communes du secteur de Derval (CCSD  ) le 18 avril 2006 : toujours beaucoup de discussions entre les élus, ce qui fait que, du côté des journalistes, on apprend plein de choses.

Les ordures ménagères

Depuis le 1er janvier 2006, la CCSD   est passée sous le régime « Redevance », en fonction du tonnage des déchets produits par chaque ménage. Un premier bilan a été fait sur janvier-février-mars, il sera analysé plus en détail par les élus, avec l’association « Ma Chère Poubelle ».

Tonnage global :
	2004	 :	394 tonnes
	2005 	 :	307 tonnes
	2006 	 : 	195 tonnes
donc une nette décélération. Où vont ces ordures ?

D’après les élus, il y a davantage de personnes qui pratiquent le compostage : « les épluchures de pommes de terre, ça pesait lourd dans les poubelles ! »

Il y a aussi un tri plus satisfaisant :

Verres : Papiers-journaux
2004 : 116 t 2004 : 50 t
2005 : 111 t 2005 : 59 t
2006 : 122 t 2006 : 68 t

Encombrants Cartons
2004 : 64 t 2004 : 6 t
2005 : 67 t 2005 : 5 t
2006 : 86 t 2006 : 7 t

Seuls les déchets verts sont en moindre tonnage, mais cela est peut-être dû aux conditions atmosphériques.

Les élus remarquent aussi que les produits dangereux, qui allaient dans les poubelles, sont mieux récupérés qu’avant. « Et nous n’avons pas remarqué davantage d’actes d’incivilité ».

Reste un problème : les refus de tri, c’est-à-dire les déchets qui se trouvent dans les sacs jaunes et qui ne devraient pas s’y trouver :

2004 : refus de tri : 30%
2005 : refus de tri : 15%
2006 : refus de tri : 25%

« C’est encore trop et nous avons de nombreuses explications à faire, notamment auprès des gens qui, venant de la ville, n’ont pas l’habitude de trier ». De plus, le tri n’est pas toujours évident. Un test :
– où faut-il mettre une bouteille d’huile en verre ? réponse ... avec les verres.
– où faut-il mettre une bouteille d’huile en plastique ? réponse ... surtout pas avec les plastiques. Faut la mettre à la poubelle ordinaire.
– Oui mais, si je la lave ? Non non, Faut la mettre à la poubelle ordinaire quand même.

Autre petite question : qu’en est-il des professionnels (restaurateurs par exemple) qui se plaignent d’un coût excessif de ramassage de leurs déchets ? « Je leur ai fait remarquer que cela leur coûtait 0,07 € par repas », a dit Michel Houllier. « Mais nous ferons le point avec eux au bout d’un semestre »

Problème au Conseil de Développement

Après deux ans d’exercice, le poste de Président de Yvan Etiembre est à renouveler et c’est au tour du collège des élus de prendre des responsabilités. Lors d’une réunion qui a eu lieu dernièrement, deux candidats se sont présentés : Michelle Cochet pour la Communauté de Communes du Castelbriantais et François Favry pour la Communauté de Communes de Nozay.

Six voix contre six voix.
On fait quoi ?
Deux solutions : ou bien les élus se mettent d’accord entre eux avant la prochaine Assemblée Générale. Ou bien c’est l’ensemble des collèges (élus+salariés+entrepreneurs+associa-tifs) qui tranchera.

« Nous avons fait remarquer que la CCC   a déjà eu deux présidents, que le secteur de Derval en a déjà eu deux aussi. C’est au tour de la région de Nozay, qui n’a encore eu aucun président » a-t-on entendu à la réunion de la Communauté de Communes de Derval.

Mobilité

Le groupe de travail, à l’initiative   du Conseil Général, poursuit ses recherches. Une expérience va être tentée autour du pôle emploi de Blain et sera étendue à Nozay et Derval. Nous en saurons davantage dans quelques temps : centrale de mobilité, centrale de prêt de mobylettes ??


Ecrit le 5 juillet 2006

 Réunion du 22 juin 2006

La Communauté de Communes du Secteur de Derval (CCSD  ) s’est réunie le 22 juin à St Vincent des Landes

Le SPANC

Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) a été présenté aux délégués du Conseil Communautaire, pour expliquer le déroulement de l’étude diagnostic et les différentes missions du SPANC.

Le diagnostic, pris en charge financièrement par la communauté de communes, s’étendra de juin 2006 à mars 2007. Il permettra à la collectivité de connaître l’état de fonctionnement des installations d’assainissement non collectif, d’évaluer les besoins des usagers de la communauté de communes et enfin d’estimer les risques sanitaires et environnementaux éventuellement générés par certaines installations.

Parallèlement à ce diagnostic, la mission du SPANC est d’effectuer le suivi de conception et réalisation sur les installations neuves et réhabilitées. Effectif depuis avril 2006, celui-ci est payé par l’usager.

A partir de mars 2007, le SPANC effectuera également le suivi de fonctionnement sur toutes les installations d’Assainissement Non Collectif. Ce service sera également à la charge de l’usager.

Déchets

Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’enlèvement des ordures ménagères et assimilés a été approuvé à l’unanimité par les délégués du Conseil Communautaire qui estiment que les résultats sont positifs en ce qui concerne la qualité du tri et la baisse des tonnages d’ordures ménagères. Nous en reparlerons.

Trois Arches

La salle socio-culturelle de Marsac sur Don s’appellera « Les Trois Arches »

Les travaux en cours avancent selon le planning prévu. Cependant, au vu des conditions techniques et fonctionnelles liées à l’utilisation à venir de l’équipement, il a été nécessaire de prendre un avenant concernant deux lots.

Pour le lot « agencement » un avenant au marché sera signé avec l’entreprise Dupré pour l’installation d’un plancher technique dans le bar (2 748,52€ H.T). Pour le lot « menuiserie intérieure », un avenant au marché sera également signé avec l’entreprise Dupré pour des panneaux plus résistants au feu (2 931,27€ H.T.)
Derval

Les travaux de réhabilitation du complexe sportif de Derval sont en phase de finition. Cependant, il a été nécessaire de passer un nouvel avenant au marché pour des luminaires encastrés et un système d’extinction automatique des lumières (1 464 € HT  ) .

Echo

La CCSD   doit acquérir des terrains situés à l’Echo à Derval pour agrandir le Parc d’Activités des Estuaires. Ces terrains ont une surface de 114 462 m2 et représentent un coût d’acquisition de 114 462 € H.T. Dans le cadre des contrats territoriaux, des subventions sont prévues par le Conseil Général et le Conseil Régional pour ces acquisitions. La part restant à la charge de la communauté de communes sera donc de 22 893,14 €.

A noter que la famille Tardivel, propriétaire des terrains, a été très arrangeante pour le CCSD   et prendra notamment en charge les indemnités à verser à l’exploitant actuel.

Réunion publique

L’explication du SPANC aura lieu mercredi 5 juillet (20 h à Mouais) et mardi 11 juillet (19h Lusanger)


Ecrit le 25 octobre 2006

 Le site internet lancé officiellement

www.cc-derval.fr

La Communauté de Communes du secteur de Derval a inauguré son site internet, le 13 octobre 2006. En réalité ce site fonctionne depuis un an déjà.

Il se propose de dispenser au plus grand nombre l’information locale (ser-vices, commerces, associations) et d’offrir aux futurs habitants une vitrine complète du territoire. Il comporte déjà beaucoup d’indications pratiques.

Il devrait permettre aussi aux citoyens de suivre l’actualité intercommunale : mais en ce domaine il lui reste beaucoup à faire notamment pour donner les dates et ordres du jour des conseils communautaires et le compte-rendu des décisions prises.

Le site permet de naviguer facilement vers les sept communes du canton et d’y trouver toutes les indications souhaitées.


Ecrit le 1er novembre 2006

 Réunion du 19 octobre 2006

(ufcv<-]L’association UFCV, qui gère la Maison de la Ruralité   à Lusanger, a été reçue par la CCSD   le 19 octobre pour expliquer ses buts et son besoin de financement. Elle a été écoutée attentivement mais vainement : la Communauté de Communes ne souhaite pas subventionner une association extérieure, quand bien même elle réalise des actions importantes sur son territoire.

Le Président de la CCSD  , Michel Houllier, a expliqué la nécessité d’associations structurée sur le pays et a poussé l’UFCV à constituer une telle association avec la centaine de personnes qui fréquentent La Maison de la Ruralité  

Mobilité

En ce qui concerne le projet Mobilité, la CCSD   soutient à fond la « Centrale de mobilité » mais pense qu’il est prématuré de s’engager dans un parc de véhicules à louer. Cependant, si des habitants ont besoin d’un véhicule pour se rendre à leur travail, ils peuvent en parler à leur maire. « Nous verrons à utiliser ce que nous avons » a dit le maire de Jans.

Les Potes

L’animation jeunesse est toujours un problème. : « Les jeunes veulent bien un local, mais pas d’animateur ». La difficulté est d’aller vers les jeunes là où ils sont. La nouvelle équipe de direction de l’association Les Potes des sept Lieux va devoir ... trouver des idées.

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3-Arches

Travaux

La salle socio-culturelle « Les Trois Arches » a été inaugurée à Marsac sur Don le 13 octobre 2006, un bien beau bâtiment. Il reste encore quelques travaux à faire : tapis-brosse, marquage des places handicapées, commande d’extracteur de fumée, anti-pince doigts

Le presbytère de Derval va être aménagé en pôle social (pour la commune de Derval) et en pôle emploi pour la Communauté de Communes . La consultation des entreprises est en cours.

La bibliothèque-cybercentre de Derval devrait coûter 539 715 € dont 80 % de subventions.

Une bande dessinée sympa ... sur le tri sélectif

La Mission locale dans le canton de Derval

Tourisme à Derval
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