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Mée-disances - septembre 2010 (2)

Ecrit le 22 septembre 2010

 Merci papa !

Le Parisien.fr du 16/09 : Présenté comme l’homme qui a ordonné l’enquête des services secrets sur les fuites dans la presse dans l’affaire Bettencourt, Frédéric Péchenard, le patron de la police française, doit affronter un tout autre dossier. L’histoire remonte au 17 février 2009. Une plainte est déposée en bonne et due forme par un gardien de la paix parisien pour outrage à agent à l’encontre du fils de Frédéric Péchenard, alors âgé de 16 ans.

Mais le Parquet de Paris n’en retrouve aucune trace. Et un an et demi après avoir été interpellé pour conduite en état d’ivresse sur les Champs-Elysées, le fils du directeur général de la police nationale (DGPN) n’a jamais été poursuivi.

Les documents que « le Parisien »- « Aujourd’hui en France » s’est procurés, attestent pourtant des événements qui ont émaillé cette nuit du 17 février. Deux procès-verbaux ainsi qu’une note de service laissent penser que le DGPN est bien intervenu. « J’ai reçu pour consigne […] de ne pas placer l’interpellé en GAV (NDLR : garde à vue), de ne pas aviser la permanence de nuit du parquet », raconte l’officier de police judiciaire de permanence cette nuit-là.

« Tout cela est faux, rétorque l’entourage de Frédéric Péchenard. Il n’a jamais demandé à personne de retirer une plainte, il n’a jamais demandé à personne d’enterrer une procédure. S’il s’est déplacé dans un commissariat pour aller chercher son fils, c’est en tant que père. » Un autre membre de sa garde rapprochée, qui n’a pas souhaité s’exprimer lui-même « compte tenu de l’actualité », admet malgré tout que « le simple nom du DGPN exerce une pression sur les policiers ».

Pour les faits qui lui étaient initialement reprochés, le fils du DGPN encourait deux ans de prison et 7500 € d’amende, même s’il aurait pu bénéficier de l’excuse de minorité.

 Perquisition

Du Nouvelobs.com du 15/09 : Après l’opération de police au siège de l’UMP, le parti majoritaire a acheté le mot-clé « perquisition » sur Google. « A partir du moment où, en terme de communication, vous ne voulez pas laisser un mot utilisé à tort, vous déployez tous les moyens », y compris l’achat d’un mot-clé au principal moteur de recherche sur internet, a-t-on expliqué à l’UMP.

Car depuis la visite des enquêteurs, rue de la Boétie, dans le cadre de l’affaire Bettencourt / Woerth, l’UMP traque toutes les occurrences du terme « perquisition », employé selon le parti abusivement en lieu et place de « transport d’enquêteurs ». Une expression dont le mot-clé n’a en revanche pas été acheté par l’UMP.

Du coup, lorsque l’on tapait le mot « perquisition » sur Google, apparaissait aussitôt un lien publicitaire proclamant « l’UMP pas perquisitionnée », qui renvoyait sur le site du parti. Qui expliquait que « l’UMP avait juste répondu à une demande du procureur de la République ».

Dans une vidéo, le directeur général du parti, Eric Césari, expliquait que les trois enquêteurs de la brigade financière venus consulter les archives de l’UMP avaient « sollicité un rendez-vous » pour ce « transport d’enquêteurs » ordonné par le parquet de Nanterre. Le lien publicitaire a été retiré dans l’après-midi.

Ndlr : Ah ! qu’en termes galants ces choses-là sont dites !

 Délocalisation

Un prof de maths deux fois moins cher, accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 c’est tentant ! A la grande colère des syndicats, après de nombreux particuliers, une école primaire anglaise a déjà sauté le pas et acheté le droit d’utiliser les services d’un enseignant indien, raconte le Guardian. Depuis le Penjab en Inde l’enseignant utilise un TBI interactif pour donner son cours.
 
L’Angleterre manque d’enseignants en maths alors que l’Inde produit chaque année près de 700 000 diplômés en maths soit cent fois plus que la production anglaise (environ 6000).

Ndlr : espérons que Luc Chatel ne lira pas ces lignes !!!

 Niches fiscales

Libération.fr du 14/09 : Le gouvernement « ne touchera pas » aux dons dans le cadre du rabot général des niches fiscales pour réduire le déficit de la France.

Le ministre du budget, François Baroin, l’a affirmé : « Cette solution (la refiscalisation, ndlr) avait été envisagée pendant l’été, elle ne l’est plus, a-t-il promis. Les dons resteront dans un niveau de fiscalisation tel que c’était prévu, tel que c’est le cas à l’heure actuelle, parce que le don n’est pas tout à fait un élément d’une niche fiscale. »

Plusieurs organisations non gouvernementales (ONG) françaises avaient appelé le gouvernement à ne pas raboter les niches fiscales en faveur des dons. La réduction d’impôt au titre des dons de particuliers devrait représenter, en 2010, un manque à gagner de 960 millions d’euros pour l’Etat. Celle au titre des dons faits par les entreprises à des œuvres ou organismes d’intérêt général devrait coûter 340 millions supplémentaires.

 Le cabinet de MAM fuit

De Libération.fr : Alors qu’au lendemain des accusations d’espionnage lancées par Le Monde contre l’Elysée la majorité s’efforce d’étouffer l’incendie, François Fillon se paie sa garde des Sceaux souvent citée parmi les premiers ministrables.

C’est un fracassant recadrage auquel le Premier ministre s’est livré lors de la réunion à huis clos des députés UMP le 14 sept, déplorant « les fuites répétées émanant du cabinet de la garde des Sceaux », qui sont « contraires à la législation ». Rappelons qu’en l’occurrence, la fuite de trop est attribuée à David Sénat, magistrat, conseiller pénal de MAM et tout récemment mis sur la touche.

« La République ne peut pas accepter » que soit « violé le secret de l’enquête », a appuyé Fillon selon des participants. « Que les journalistes recherchent, c’est normal. On ne peut pas laisser un magistrat violer le secret de l’enquête. Quelle République accepterait cela ? »

La petite phrase lancée sur le cabinet de Michèle Alliot-Marie a surpris salle Colbert. « C’était très dur, très violent cette charge contre MAM », commente un élu UMP. « Quand on connaît un peu François (Fillon), on sait qu’il ne dit jamais rien au hasard. Cette phrase n’en prend que plus de poids », ajoute un autre.

 Marges arrières

Leparisien.fr : Leclerc a versé plus de 23 millions d’euros à ses fournisseurs, à la suite de sa condamnation par la justice en novembre pour des sommes « perçues sans contrepartie commerciales ». Ces marges arrières indues perçues dans les années 1999-2001 sont des ristournes déguisées que les distributeurs demandent au titre d’une coopération commerciale (mise en valeur d’un produit dans un rayon, présence dans un catalogue), réelle ou non. Selon Leclerc, cette somme a été versée « la semaine dernière » au Trésor public qui sera chargé de la reverser aux 28 fournisseurs que la Cour d’appel avait jugé lésés.

Mais ces derniers, qui n’étaient pas à l’origine du procès contre cet important client, et n’étaient pas tous demandeurs d’un tel remboursement, peuvent refuser cette restitution. Les sommes non réclamées seront alors reversées à Leclerc. Le distributeur avait également été condamné à payer à l’Etat une amende de 500 000 euros pour « pratiques anticoncurrentielles ». […]

Ces pratiques sont pourtant censées avoir disparu avec la loi de modernisation de l’économie à l’été 2008…. ?

(Sélection faite par Rudi Le Gall)


Note du 23 septembre 2010

 On a connu une police ne pas prendre autant de gants

et débarquer sans prévenir dès potron-minet chez les gens du bas pour du menu fretin....

c’est vrai qu’il y a quelques jours, cette même police a inventé le « préavis de perquisition » pour laisser à l’UMP 24 heures de ménage....

et encore, pompon des pompons, de plus en plus de flics n’hésitent plus à rédiger de faux PV de perquisition, histoire de ne pas saloper le domicile sans doute (http://policiers.over-blog.com/article-montpellier-4-flics-ont-fait-un-faux-p-v-juin-2010-53255328.html)

http://www.lemonde.fr/societe/article/2010/09/24/affaire-bettencourt-un-neuropsychiarte-admet-avoir-detruit-des-documents-sur-liliane-bettencourt_1415334_3224.html

Un neuropsychiatre admet avoir détruit le dossier médical de Liliane Bettencourt

LEMONDE.FR | 24.09.10 | 07h07

Le neuropsychiatre parisien qui avait attesté en février 2009 que Liliane Bettencourt était en bonne santé et que son état ne justifiait aucune mesure de protection a reconnu avoir détruit le dossier médical de l’héritière de L’Oréal. Selon Le Point.fr, le médecin a reconnu cette évaporation du dossier médical lors de son audition par la police, dans le cadre du supplément d’enquête menée par la juge Isabelle Prévost-Desprez sur un abus de faiblesse de Liliane Bettencourt visant François-Marie Banier.

Selon sa déposition, recueillie le 16 septembre, le médecin a indiqué avoir « détruit l’ensemble des pièces relatives à l’examen subi par la milliardaire », dès qu’il a reçu la convocation de la police par téléphone, soit deux jours plus tôt.« Une perquisition a eu lieu le 20 septembre à son cabinet dans le XVIe arrondissement de la capitale » ; les enquêteurs « cherchent à savoir si des éléments médicaux contredisant le certificat du médecin n’auraient pas été soustraits par lui à la justice », affirme Le Point.fr.

EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE

Le degré de lucidité de Liliane Bettencourt est au cœur de l’affaire qui oppose sa fille,Françoise Bettencourt-Meyers, au photographe François-Marie Banier, qu’elle accuse d’avoir abusé de l’état de faiblesse de sa mère pour la persuader de lui faire don d’un milliard d’euros. Dans le cadre de l’enquête ouverte contre le photographe, le parquet avait demandé une expertise psychiatrique de Liliane Bettencourt, à laquelle elle avait refusé de se soumettre.

Le rapport d’examen médico-psychologique établi en février 2009 par le neuropsychiatre entendu par la police cette semaine, avait été remis à la justice en avril 2009 pour justifier le refus de l’héritière de L’Oréal de se faire examiner. Le médecin y affirmait que Mme Bettencourt disposait « de son entière volonté et discernement »,qu’elle n’avait « pas besoin de mesure de protection » et qu’elle pouvait « être entendue par le magistrat sans réserve particulière sauf surdité ». « À aucun moment, sa générosité ne semble avoir mis en danger son patrimoine. Elle a agi en toute conscience avec elle-même dans l’usage de ses ressources », ajoutait le rapport, sans préciser, rapporte Le Point.fr, « sur quelles considérations médicales se fondait cette appréciation ».

Or « au cours de leur perquisition, [lundi 20 septembre] les policiers n’ont retrouvé aucun dossier ni aucune pièce relative à cet examen, hormis une note d’honoraires datée du 17 février 2009 et adressée à Me Fabrice Goguel, d’un montant de 1 000 euros, sous le libellé ’Entretien-examen-rapport de Mme Liliane Goguel’ », poursuit le site Internet.

ENQUÊTE EN SUISSE SUR L’ÎLE D’ARROS

Dans un autre volet de l’affaire, Le Monde.fr a révélé jeudi que le procureur de Nanterre,Philippe Courroye, s’est rendu en personne à Genève, jeudi 23 septembre, pour procéder, avec le juge d’instruction cantonal, à un premier tri des pièces saisies en Suisse qui pourraient éclairer les montages juridiques et financiers autour de l’île d’Arros. Cet îlot des Seychelles avait été acheté 18 millions de dollars, en 1997, par les époux Bettencourt, avec des fonds non déclarés au fisc français. En 2007, Arros sortait du patrimoine de l’héritière de L’Oréal, pour devenir propriété d’une fondation à but écologique basée au Liechtenstein.

Source : Le Monde.fr avec AP


Ecrit le 29 septembre 2010

 Virées par Facebook

Liberation.fr du 22/09 : Trois travailleuses de SOS-femmes de Périgueux ont été licenciées pour « faute lourde » : leur employeur « prétend que les trois salariées ont tenu sur des murs Facebook, donc privés, dont l’accès est limité aux amis, des propos injurieux, diffamatoires et menaçants » a déclaré Me Barateau, avocat des licenciées.

« On a eu le tort de dénoncer haut et fort les déviances de la direction », déclare une salariée licenciée, parlant d’« insultes » et de « gros dysfonctionnements dans la prise en charge des femmes ».

Ces trois mères célibataires, âgées de 36 à 42 ans, ont vu leurs conditions de travail se dégrader, parlant de pressions jusqu’à leur mise à pied le 6 juillet, a rapporté une des licenciées, éducatrice d’internat à SOS-Femmes depuis 1999.

Pour leur avocat, « on est en présence d’interception illicite et à l’évidence d’un bidouillage des propos qui ont été tenus. A ce jour, l’employeur n’a pas dit comment il avait eu accès à ces informations ». Les trois femmes ont porté plainte pour « interception illicite de communications ».
[…] Après l’échec d’une audience de conciliation, l’affaire sera jugée par le tribunal des prud’hommes de Périgueux en mars 2011.

Ndlr : appelez…. SOS femmes   battues !

 Evacuations de camps

Nouvelobs.com du 23/09 : La plupart des campements évacués depuis début août abritaient des Roms et non des gens du voyage, qui sont des ressortissants français, a annoncé mercredi 22 septembre l’Union française des associations tziganes (Ufat) après une rencontre à l’Elysée avec le directeur de cabinet, Christian Frémont.

Le Premier ministre, François Fillon, a affirmé que ces évacuations « ont visé pour plus de 80% des citoyens français », un chiffre confirmé par une note de Paris à Bruxelles. Le document parle de 550 campements évacués. « Franchement, non ! », a répondu un porte-parole de l’Ufat, interrogé sur ces chiffres à sa sortie de l’Elysée. « C’est surtout la communauté rom qui a été visée ».

La délégation de six personnes reçue à l’Elysée a remis au directeur de cabinet du chef de l’Etat un cahier d’une cinquantaine de revendications, dont « l’abrogation du livret de circulation et la libre circulation sur le territoire national, qui est un droit fondamental ».

« On nous a beaucoup rappelé nos devoirs parce qu’on nous dit qu’on est bien Français » a indiqué Renardo Laurier, secrétaire général de l’Onat (Office national des affaires tziganes). « On a posé la question : on sait qu’on a des devoirs mais on aimerait bien voir nos droits parce que jusqu’à maintenant toute la législation a été faite pour nous retirer de plus en plus de droits, de donner de plus en plus de pouvoirs aux municipalités, aux préfets », a-t-il ajouté.
Procédure en miettes

Nouvelobs.com du 23/09 : Les avocats du groupe de Tarnac, soupçonné d’avoir saboté des lignes TGV en 2008, ont fait part de leur satisfaction à l’issue de l’examen, par la cour d’appel de Paris, à huis clos, de leurs requêtes pour vice de forme.

« Cela s’est très bien passé. Nous avons montré que la procédure reposait sur des actes irréguliers » indique Me Assous. « Le parquet a reconnu qu’il n’était pas au courant de l’existence du système de vidéosurveillance chez Julien Coupat, qu’aucun magistrat instructeur n’a ordonné ».

Parallèlement à ces demandes d’annulation, la défense du groupe de Tarnac met en doute la vraisemblance d’une pièce centrale du dossier, à savoir le procès-verbal D104 qui retrace la filature de Julien Coupat et de sa compagne, dans la nuit du 7 au 8 novembre 2008 à Duisy (Seine-et Marne), sur les lieux d’un des sabotages. […]
 
Les avocats estiment que ce P.V. « n’est pas authentique » : ils doutent de la présence des policiers sur place et demandent donc au juge d’organiser une reconstitution des faits commis durant cette nuit.

Enfin, ils ont demandé à la cour d’appel d’imposer une audition, en leur présence, de Jean-Hugues Bourgeois. « C’est sur la base des déclarations contradictoires de Jean-Hugues Bourgeois que les membres groupe de Tarnac ont été mis en examen », explique Me Assous.

Faux et usage de faux

Du midi libre du 22/06 : l’affaire remonte au 14 avril, lorsqu’un individu toxicomane est placé en garde à vue : il avait sur lui un peu d’héroïne et de haschich. Le procureur demande et insiste pour qu’une perquisition soit menée à son domicile. Les policiers du service de quart, débordés ce jour-là, commettent alors une énorme bêtise en cédant à la facilité : ils font signer au mis en cause un faux procès-verbal de perquisition. Le tribunal correctionnel de Montpellier les a sanctionnés pour faux et usage de faux.
Il n’est pas rare de voir des policiers poursuivis pour de faux procès-verbaux ou pour des mensonges. Détail : ils ont tous de bons états de service, ils sont en général bien notés par leur hiérarchie. Alors, à voir ce que font les bons flics, imaginez ce que font les mauvais !!!

 Proximité

Nouvelobs.com du 23/09 : Les positions gouvernementales sur l’immigration et la sécurité se rapprochent de celles du Front national, estiment deux tiers des Français. Selon un sondage BVA pour La Matinale de Canal +, publié jeudi 23 septembre, ils sont 66% à partager cette opinion. Parmi les sympathisants de droite, 34% pensent que les récentes positions gouvernementales se rapprochent de celles du parti de Jean-Marie Le Pen. Ils sont 58% à avoir le même avis à l’extrême droite, et 88% à gauche.
 
Même s’il reste encore « à part » pour une majorité de Français (57%), le FN   tend désormais à être considéré comme un parti comme les autres, pour 42% des Français. Pour 56% des sympathisants de la droite parlementaire, le parti d’extrême droite devrait être considéré comme un parti comme les autres….
Toutefois, l’hypothèse d’une entrée de personnalités du FN   au gouvernement serait rejetée par 81% des Français, dont plus des trois quarts (76%) des sympathisants de la droite parlementaire.

Ndlr : bravo Sarko !

 Trotsky serait mort…

Du Canard enchaîné du 22/09 : la nouvelle a mis un an à être connue : Robert Barcia est mort. Si ce nom ne vous dit rien, c’est normal : « Hardy » — son pseudonyme pour les militants de Lutte Ouvrière— a toujours cultivé la clandestinité.

Fondateur de l’Union communiste, cet homme de l’ombre est décédé le 12 juillet 2009. Si ses petits camarades ont caché la nouvelle, c’est, paraît-il, pour respecter ses dernières volontés : « Hardy nous avait demandé explicitement et solennellement de ne rien dire » a déclaré Arlette Laguiller, ex-porte-parole de Lutte Ouvrière, organisation transparente qui, pour montrer qu’elle n’a rien d’une secte, laisse entendre que … Léon Trotsky aurait de sérieux problèmes de santé...

 Décoration

C’est Sarko en personne qui a tenu à remettre à Guy Wildenstein la cravate de commandeur de la Légion d’honneur le 5 mars 2009 à l’Elysée. […] Membre fondateur et délégué de l’UMP aux Etats-Unis, le récipiendaire est un pilier du Premier Cercle des donateurs du parti sarkosyste.

Hélas, il est aussi au centre d’une polémique liée à la fortune léguée par son père, un richissime marchand d’art….

Ndlr : c’est la Légion des … donateurs !