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CCSD - Réunion du 29 avril 2008

Ecrit le 7 mai 2008

Premières vraies réunions de la CCSD   (Com’Com’   du secteur de Derval) et de la CCRN   (Com’Com’   de la région de Nozay), les 29 et 30 avril 2008. Avant que la CCC   (Com’Com’   du Castelbriantais) ne se réunisse le 6 mai.

A propos : si vous voulez les dates de réunion, il est possible d’aller sur le site du « Pays de Châteaubriant   » :
http://www.pays-chateaubriant.fr/

Vous y trouverez aussi quelques dates de sorties (cochon grillé, marché bio, rando nature) … sans oublier les courses à l’hippodrome. On se demande comment se fait le choix de ces manifestations …… Pourquoi les unes et pas les autres ?

 Le jeu des étiquettes

Petit jeu révélateur : celui des étiquettes. Chaque conseiller a la sienne. Bien commode, pour le public, pour repérer les noms. Aux Com’Com’   de Derval et Châteaubriant la place de chaque conseiller est assignée… et chacun y va docilement. A la Com’Com’   de Nozay chacun prend son étiquette en arrivant et se place où il veut. Ça change tout !

De même, à Derval et Châteaubriant, les projets de délibération sont lus in extenso. Long et monotone. Et difficile à suivre. A Nozay ils sont expliqués. Ça change tout !

Après lecture, à Châteaubriant, on vote. Gare à celui qui oserait dire quelque chose, étant donné que tout a été « bouclé » avant, lors d’une réunion préparatoire. Même des conseillers de droite trouvent que cela manque de démocratie (certains l’ont dit à leur Conseil Municipal) !

Après lecture, à Derval, quelques élus parlent, donnent un point de vue, posent des questions annexes. Cela permet de mieux comprendre. Mais, globalement, l’atmosphère est un peu tendue. On sent que les dossiers ont été préparés par le Président Jean Louër, avec les services. Arrivera-t-on à des dossiers expliqués par les Vice-Présidents ? (expliqués … et non lus !)

A Nozay l’atmosphère est plus détendue. Cela se ressent nettement et les échanges sont nombreux.

Coordonnées

– CCSD   : http://www.cc-derval.fr
– CCRN   : http://www.cc-nozay.fr
– CCC   : http://cc.castelbriantais.fr

– Pays : http://www.pays-chateaubriant.fr/

 CCSD  

La Com’Com’   de Derval (CCSD  ) se réunira en bureau tous les 15 jours et en réunion plénière tous les mois (le dernier mardi du mois à 19h30). Le Président Jean Louër promet la concertation, la transparence, l’esprit d’équipe, dans le but de faire évoluer la Com’Com’   et les communes « mais sans ingérence dans le fonctionnement des communes ».

 Décisions prises le 29 avril 2008

– Recruter un attaché territorial à temps complet
– Autoriser les sociétés d’eau (SAUR et VEOLIA) à percevoir la redevance d’assainissement non collectif (20 €/an) et à la reverser à la Com’Com’  
– Adhérer à ECOFOLIO, organisme incitant au recyclage des imprimés gratuits. Pour les 300 t collectées par la CCSD   l’organisme pourrait verser 3000 € en soutien.
– Fixer à 1200 € l’indemnité du Président et à 600 € celle des vice-présidents

Quatre commissions ont été mises en place. Un long débat a porté sur la question de savoir si elles étaient exclusivement composées de conseillers titulaires ou si elles pouvaient être ouvertes à des non-élus. Finalement, en se reportant à la jurisprudence, il a été dit que les commissions pourront entendre les personnes qu’elles voudront.

Par ailleurs des Comités consultatifs seront mis en place. Ils pourront comprendre des personnes extérieures au Conseil Communautaire, notamment des représentants d’associations.

 8,85 €

La comptabilité obéit à des règles strictes. Par exemple une facture pour la zone intercommunale de Derval a été acceptée le 6 mars 2008 mais n’a pu être mandatée qu’après réception du budget par le contrôle de légalité. Du coup l’ordonnateur a eu 5 jours de retard de paiement. La Com’Com’   devra donc verser 8.85 € supplémentaires. Même chose : 24,23 € supplémentaires pour le camping de Marsac.

 Cinéma

Jean Louër poursuit son projet d’espace culturel intercommunal (300 places) dans la salle de l’ex-cinéma St Sébastien à Derval. Tout en jurant que : non non, rien n’est encore décidé. Les études techniques se poursuivent, les recherches de financement aussi. Et la commune de Derval a mis les terrains à disposition de la Com’Com’  .

Les dépenses estimées pourraient être de 2 900 000 € HT   et les subventions ne couvriraient que 1 500 000 € . Il faudra trouver le reste ………