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Accueil > Intercommunalité et diverses communes > CCSD-Com’Com’ du Secteur de Derval > CCSD - 2011-2012 > CCSD : un espace aquatique

CCSD : un espace aquatique

Ecrit le 21 décembre 2011

Réunion du 13 décembre 2011

Espace aquatique
Le cabinet d’études AEMCO, missionné par la CCSD  , a présenté les résultats de son étude de faisabilité d’un équipement aquatique sur le territoire de Derval. Le Conseil Communautaire a validé la poursuite du projet et a autorisé le lancement d’une étude de programmation.

Sigles :
CCSD   Com’Com’   du secteur de Derval
DDTM Direction Départementale des Territoires
et de la Mer (nouveau nom de la DDE)
SPANC Service public d’assainissement non collectif
ZAC Zone d’aménagement concerté

Zones d’activité économique  : un premier permis d’aménager pour le parc d’activité des Échos (situé le long de la RN 137, à l’entrée du bourg de Derval) vient d’être déposé auprès de la DDTM pour une superficie totale de 61 360 m2 (dont 38 820 m2 de surface cessible). Les travaux débuteront au deuxième trimestre 2012 et les terrains viabilisés seront en vente à partir de la fin de l’année 2012.

Zone d’activité des Échos - Engagement de la procédure. Suite aux demandes croissantes d’entreprises artisanales souhaitant s’installer sur le territoire de la CCSD  , l’aménagement et la viabilisation des terrains se concentrera dans un premier temps sur la zone des Échos (Derval), avec la création d’une ZAC à vocation multiple de 43 hectares. Cette « ZAC des Échos » sera présentée à la population

Les acquisitions foncières et la viabilisation de terrains sur le parc d’activité des Estuaires à Derval peuvent bénéficier d’un soutien financier au niveau régional (au titre du Contrat Territorial Unique du Pays de Châteaubriant  ). Les élus communautaires demandent donc une subvention d’un montant de 501 355 €.

SPANC – Compte-tenu des évolutions réglementaires survenues depuis la dernière révision du règlement de service du SPANC, le Conseil communautaire a adopté la mise en place d’un nouveau règlement. Le document sera prochainement disponible sur demande dans les mairies des sept communes du territoire, à l’accueil de la Communauté de Communes et en téléchargement sur le site www.cc-derval.fr . Les récentes évolutions de la réglementation demandent une évaluation accrue de l’impact environnemental et sanitaire. Afin de lever des doutes sur certaines installations, un prélèvement et une analyse des effluents peut être réalisée sur demande aux frais de l’usager. Les élus communautaires fixent le tarif de cette prestation à 120 €.

Espace Culturel  : notons enfin que l’Espace Culturel de Derval, prévu dans l’ancien cinéma St Sébastien de Derval, et qui a fait dans le passé l’objet de longues discussions, a été abandonné, le contexte fiscal de la Com’Com’   ne permettant de poursuivre la réalisation de ce projet chiffré à 168 958 € HT  . Les études auront finalement coûté 21 723 €.