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Potentiel fiscal des communes

écrit le 8 janvier 2003

Riches, nous ? Vous rigolez ?

En feuilletant les pages du dernier rapport du Conseil Général de Loire-Atlantique, la Mée est tombée sur un intéressant tableau : celui du potentiel fiscal des communes. C’est ce que l’on obtient en multipliant les bases d’imposition par les taux.

Potentiel fiscal inférieur à 256 € :
(soit 1680 F par habitant) :

– Abbaretz 221 €
– La Chapelle Glain 216
– Fercé 214
– Grand Auverné 252
– Jans 193
– Lusanger 206
– Marsac sur Don 214
– La Meilleraye 183
– Mouais 161
– Petit Auverné 200
– Rougé 209
– Ruffigné 187
– St Aubin des Chtx 214
– St Julien de Vouvantes 254
– St Vincent des Landes 197
– Sion-les-Mines 210
– Soulvache 208
– Treffieux 188
– Villepôt 214

Potentiel fiscal entre 256 et 398 € :
_(entre 1680 et 2610 F par habitant) :

– Noyal sur Brutz 258 €
– Moisdon la Rivière 317
– Nort sur Erdre 312
– Derval 397
– Erbray 372
– Louisfert 387

Potentiel fiscal entre 398 et 684 €
(entre 2610 F et 4486 F par habitant) :

– Nozay 431 €
– Soudan 448
– Châteaubriant 634
– La Baule 677
– Nantes 598
– St Nazaire 655

Potentiel fiscal au dessus de 684 €
soit plus de 4486 F par habitant :

– Issé 772 €
– Juigné-les-Moutiers 700
– Ancenis 1183
– Carquefou 1403

Il est étonnant de voir que, dans notre région, Issé et Juigné-les-Moutiers font partie des communes les plus « riches » (loin derrière Carquefou cependant). Cela tient à la présence, sur leur territoire, d’une ou plusieurs entreprises importantes qui paient une taxe professionnelle conséquente. En revanche des communes comme Mouais ou Fercé ont un potentiel fiscal réduit.

Pour autant, un potentiel fiscal élevé, ne veut pas dire une ville riche. Châteaubriant semble être plus « riche » que Nantes mais chacun sait qu’elle doit faire face à des frais importants et à un endettement qui, heureusement pour elle, va considérablement diminuer en 2003.

L’actuel maire de Châteaubriant a promis des baisses d’impôts locaux. C’est parce qu’il a la chance de pouvoir bénéficier de cette baisse de l’endettement. Rappelons que celui-ci, qui était dû à Xavier Hunault, était à un niveau considérable quand Martine Buron a pris la mairie en 1989. C’est au prix de gros efforts de gestion que cet endettement a été réduit, tout en réalisant quand même des investissements importants (maison de l’économie, maison de la formation, Halle de Béré  , Théâtre de Verre  , zones industrielles, rénovation de la piscine, rénovation du village des enfants, etc).

Les pratiques actuelles du maire de Châteaubriant laissent craindre un nouveau dérapage de l’endettement, sauf si l’adjoint aux finances tient solidement les rênes (ce qui semble être le cas, provoquant chez d’autres adjoints, des grincements de dents ...). En tout cas, il faut être vigilant.


Ecrit le 26 janvier 2005 :

Vu dans les dossiers de la Commission Permanente du Conseil Général de Loire-Atlantique (6 janvier 2005), le potentiel fiscal des communes de la CCC   (communauté de communes du castelbriantais). Par comparaison, le potentiel fiscal d’Ancenis est de 1220 € par habitant.

Le potentiel fiscal est égal au produit des bases des quatre taxes directes de la commune multipliées par les taux moyens nationaux de l’ensemble des communes de France.

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Potentiel fiscal des communes de la

Ce potentiel fiscal a servi pour calculer le pourcentage de subvention allouée par le Conseil Général, aux communes, pour leur voirie