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CCSD : dernière réunion avant changement

Ecrit le 19 mars 2014

En raison d’une actualité budgétaire chargée, le Conseil de la Com’Com’   du Secteur de Derval (CCSD  ) s’est réuni en deux fois, le 25 février et le 11 mars 2014.

Débat d’orientation budgétaire : La collectivité étant désormais composée d’une commune de plus de 3 500 habitants, un débat a été organisé le 25 février 2014.

Principaux investissements de la Communauté de Communes réalisés en 2013 :
construction d’une bibliothèque à Jans (270 948 € HT  )

Principaux investissements de la Communauté de Communes prévus en 2014 :
construction d’un centre aquatique et de loisirs à Derval

L’analyse financière sur les quatre dernières années a montré une progression régulière des recettes courantes (parc éolien, réforme de la taxe professionnelle…), et une capacité d’autofinancement nette en augmentation grâce à une maîtrise constante des dépenses de fonctionnement.

Les charges de personnel sont en croissance régulière depuis 2010, en raison des recrutements successifs de nouveaux collaborateurs pour permettre à la CCSD   de mettre en œuvre ses politiques (en tout : 16 salariés) auxquels le président Jean Louër a rendu un hommage appuyé lors de la réunion du 11 mars, signalant la qualité de son travail, le travail d’équipe et le climat de confiance. « De belles perspectives en matière économique s’annoncent pour le prochain mandat, si elle se réalisent toutes » a dit Jean Louêr.

Centre aquatique

Future piscine de Derval

L’avant projet définitif du Centre aquatique a été adopté pour un coût global de
8 079 139 € HT   – Il est prévu une forte subvention du Conseil Général (49%), du Conseil Régional (11%), de la mairie de Derval (4%) et des fonds européens (1%).

De ce fait il restera :
2 841 684 € à la charge de la CCSD  . Des options supplémentaires ont été chiffrées : pente à glisse, fond mobile et raccordement sur échangeur-méthanisation. Elles seront retenues si, après appel d’offres, le budget est tenable.

Le coût de fonctionnement sera de 380 000 à 400 000 €/an. Le réseau de chaleur fait par la ferme expérimentale et la commune ne viendra qu’en complément éventuel du système de chauffage au gaz retenu pour la piscine. La gestion de l’espace aquatique sera assurée par un système de ’’délégation de service public’’ : un tiers, dans le cadre d’un contrat d’affermage, aura la gestion complète de l’équipement tout en assumant le risque financier. Il est prévu, dans le contrat, que les tarifs d’entrée à la piscine seront fixés par la Com’Com’   sur proposition du délégataire.

La CCSD   a discuté ensuite son budget et fixé les subventions accordées :

  • - pour l’accueil du jeune enfant : Enfance et Eveil – APE-Pays de la Mée – La ronde des enfants
  • - pour l’accueil de loisirs sans hébergement : les Potes des Sept Lieux – Anim’A Sion – Marsupilami
  • - pour l’accueil péri-scolaire : les voyageurs – la passerelle – La récré du Bonheur – La Cabane – Le Chapiteau – Les P’tits bouts d’Jans – Les Moussais
  • - pour les secteurs Enfance, Jeunesse, animation Vie Locale de l’association Les Potes des Sept Lieux.

Enfin la CCSD   soutient son Office de Tourisme  . A ce sujet, Yves Daniel a regretté la disparition de l’ADT   (programmée pour fin mars 2014) et demandé si l’Office de Tourisme   de Derval va pouvoir assurer l’accompagnement des porteurs de projets. Il a insisté aussi sur l’appui à apporter à Mobil’Actif (l’association qui prête des véhicules).