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CCSD- Election du Président 2014-2020

Ecrit le 23 avril 2014

Le conseil communautaire de la CCSD   (Com’Com’   du Secteur de Derval) s’est réuni le 15 avril 2014, en même temps que celui de la CCC  .

Jean LOUER, maire de Derval, et président sortant, ouvre la séance et transmet la présidence à Christiane VAYSSADE, tout en annonçant sa candidature.
Dans la foulée, Michel CAVE, élu de Sion-les-Mines, se porte également candidat.

Alain RABU, maire de St Vincent des Landes, lit un texte, en précisant qu’il n’est pas candidat mais qu’il veut être force de proposition. Il aborde différents points :

  • - Le plaisir qu’il a eu lors du dernier mandat à travailler au sein du Bureau
  • - La compétence du personnel CCSD  
  • - Le souhait que soit élaboré un projet de territoire
  • - Le fait qu’il faut aider les communes de la Com’Com’  
  • - Il faut travailler ensemble pour proposer des modes de garde, avec la question des centres aérés qui sont passés de 5 à 2 sur le territoire. Une organisation mutualisée permettrait de répondre aux besoins.
  • - Concernant la piscine, il faudrait réfléchir à des modes de déplacement des communes vers Derval.
  • - Permettre la formation des bénévoles, très actifs dans l’organisation des services de la CCSD  
  • - Faire mieux connaître la CCSD  , en développant la communication
  • - Faire un diaporama à diffuser dans les communes pour les vœux
  • - L’urbanisme nouvelle compétence qu’il faudra prendre…

Yves Daniel prend à son tour la parole et précise qu’il n’est pas candidat. Il interroge Jean Louer pour savoir pourquoi tous les maires de la Com’Com’   ont été associés à la préparation de cette installation sauf lui.

 Présentations

Michel Cavé se présente, disant qu’il croit en la démocratie et que s’il se présente aujourd’hui ce n’est pas contre quelqu’un mais pour quelque chose, et développe les raisons de sa candidature.

Jean Louer prend à son tour la parole en rebondissant sur tout ce qui a été dit.

  • - Il dit que le territoire a beaucoup évolué pendant le dernier mandat, qu’il a apprécié la cohésion, la confiance et la cohérence exprimée au sein du Bureau.
  • - La Com’Com’   est aujourd’hui sur les rails et s’il souhaite être président c’est parce que la période est charnière, avec des négociations sur le plan économique et des projet en cours. Il en fait une « question de principe ».
  • - Il entend les enjeux et la nécessité de préserver les communes et faire progresser notre territoire, avec la nécessité de mettre en place un projet de territoire. Il affirme la nécessité aussi d’affiner les statuts pour clarifier ce qui est ou pas d’intérêt communautaire, pour clarifier aussi le rôle des communes.
  • - Il poursuit en précisant que le Pays de Châteaubriant   c’est important qu’il faut un Pays fort, et que ce dernier va se transformer en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural prochainement, ce qui est important pour peser face aux métropoles. (On sent qu’il
  • souhaite prendre la présidence du Pays avec un tel discours, mais sera-t-il candidat ?).
  • - Réfléchir à trouver des solutions de mobilité à l’échelle de la Com’Com’  , il est d’accord. La communication, il est d’accord pour aller plus loin et l’idée du diaporama il avait ça en tête. La gestion du personnel entre les communes avec l’harmonisation des régimes indemnitaires, il faudra y travailler. Et il termine avec l’enjeu de la Com’Com’   qui est de devoir développer davantage d’emplois sur le territoire au risque de voir sa population stagner ou décroitre.

Et concernant Yves Daniel, il aurait essayé de l’appeler pour le convier à une réunion des maires, mais Y. Daniel n’aurait pas décroché son téléphone, ce que Yves conteste…

 On passe au vote :

Présidence

  • Jean LOUER 19
  • Michel CAVE 8

Photo : Y.Daniel – A.Rabu – B.Debray - J. louer – A.Duval – J.Gavaland

Jean Louër propose 5 vice-Présidences, ce que le Conseil accepte.

1er vice-pdt : Alain DUVAL (économie et habitat)
22 voix – 3 nuls – 2 pour Alain Rabu

2e vice-pdt : Alain RABU (culture)
26 voix – 1 blanc

3e vice-pdt : Jean GAVALAND (emploi, santé, personnes âgées et handicapées)
24 voix – 2 blancs

4e Vice Pdt : Bruno DEBRAY (spanc, déchets, sports)
21 voix – 3 blancs – 3 divers

5e Vice-Pdt (petite enfance, jeunesse) : Yves Daniel (maire de Mouais) propose de se porter candidat mais si Philippe Macé (maire de Jans) l’est, il se retire. Philippe Macé, se dit jeune dans sa fonction de maire et ne souhaite pas de vice présidence. Yves Daniel se porte donc candidat. Jean Louer (qui ne supporte pas Yves Daniel) sort alors de son chapeau la candidature d’Yvan Lucas, absent ce soir pour des problèmes personnels « graves ».
1er tour :

  • Yves Daniel 12 voix
  • Yvan Lucas 13 voix
  • Philippe Macé 1 voix
  • Blanc 1

2e tour :

  • Yves Daniel 14 voix
  • Yvan Lucas 13 voix
  • Yves Daniel est élu.

Ensuite Philippe Macé, maire de Jans,est élu comme membre du bureau = 24 voix – 2 blancs – 1 nul.

Le président propose que les commissions soient composées de 12 membres maximum dont au moins 7 élus communautaires et maximum 4 conseillers municipaux. Vote à l’unanimité.

Yves Daniel, Alain Rabu, Bruno Debray, Jean Louër, Alain Duval, Jean Gavaland

 Indemnités de fonction :

Les conseillers communautaires ont voté à l’unanimité les indemnités de fonction suivantes : pour le Président : indemnité au taux de 40 % du montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
(soit environ 1524 €/mois) et pour les vice-présidents : indemnité au taux de 17,5 % du même montant soit environ 665 €/mois.

Prochaine réunion = 29 avril à 19h avec à l’ordre du jour la désignation des représentants au Syndicat Mixte, au Groupe d’Action Locale, etc. Yves Daniel, très pris à l’Assemblée Nationale, souhaiterait que les réunions aient lieu un autre jour que le mardi, mais Jean Louër qui a, c’est trop visible, une dent contre lui, lui balance le ’’cumul des mandats’’ en oubliant que son amis, Alain Hunault, pratique aussi largement ce cumul et en oubliant que les réunions sont fixées le mardi pour arranger un autre élu qui, sans être député, ne revient pas souvent dans le coin !

Globalement le Conseil Communautaire est plus nombreux qu’en 2008 (27 membres au lieu de 22) mais la petite commune de Mouais n’a qu’un seul représentant (encore une ’’vengeance’’ de J. Louër contre Yves Daniel). Il y a plus de femmes (11 femmes sur 27, soit 40,7%) (au lieu de 5 sur 22 précédemment). Et il n’y a aucune femme au bureau !

On sent la présence de quelques personnes qui pourraient un peu plus dire ce qu’elles pensent. Les Conseils ont donc la possible chance d’être plus animés !


 Permanence Viviane Lopez

Viviane Lopez, Conseillère Générale du Canton de Derval, tient des permanences régulières. On peut contacter son secrétariat au : 02 40 99 03 45.
Prochaine permanence le 28 avril 2014 de 10h à 12 h au pôle emploi-santé, rue de la Garlais à Derval.