Accès rapide : Aller au contenu de l'article |  Aller au menu |  Liste complète des articles  |  Aide  |  Contact |
bandeau

Accueil > Conseil Général, Conseil Régional > Conseil Départemental > Commission Permanente de mars 2015

Conseil Général de Loire-Atlantique

Commission Permanente de mars 2015

Ecrit le 18 mars 2014

Commission permanente de mars 2015

Des habitants de Châteaubriant, Moisdon, Vay, Marsac s/Don et Sion-les-Mines obtiennent une aide à l’amélioration de l’habitat.

L’association ABBAC qui fait des expositions régulières au Moulin Roty à Abbaretz est soutenue par une subvention de 3000 €.

La société Bowling Promotion qui organisera un événement en novembre 2015, recevra 1800 €.

L’association ARCEL   de St Aubin des Châteaux est soutenue à hauteur de 3000 €. Cette subvention, proposée au titre de l’animation culturelle, contribuera à réaliser le projet musical de l’association tant au niveau de l’exigence professionnelle des pratiques qu’au niveau de son impact territorial sur le nord du département.

Des classes ’’presse’’ seront organisées dans les collèges de Derval et Nozay avec la participation des journalistes de Ouest-France de la rédaction de Châteaubriant.

Le collège de la Ville aux Roses de Châteaubriant reçoit 260 € pour participation au voyage à Paris de 13 élèves.

 Le fonds départemental collégien

Le fonds départemental collégien est une aide apportée aux familles utilisant la cantine scolaire dans les collèges.

Châteaubriant :

  • Ville aux Roses  : 7254 €
  • Schuman  : 4598
  • St Joseph  : 3924
  • Maison Familiale  : 409

Guémené

  • Collège Belle Vue  : 5782 €
  • St Michel  : 2119

Derval

  • St Joseph  : 3271 €

Nozay

  • Jean Mermoz  : 5547 €
  • St Joseph 2200

Dans le cadre du contrat de territoire 2013/2015, l’association Le Nozek   a prévu la modernisation du cinéma associatif de Nozay. Le projet d’un montant de 184 000 euros est subventionné à hauteur de 13,5 % soit 24 000 euros.

La Com’Com’   de Nozay a prévu l’extension et la réhabilitation du château de Saffré pour la création d’une bibliothèque. Projet estimé à 1 116 000 € HT   subventionné à hauteur de 43 % soit 480 000 euros. La collectivité a sollicité une subvention moindre (de 43 % au lieu de 50 %) du fait de financement Etat/Drac supérieur à celui prévu.

Pour l’espace aquatique de Nozay, les travaux s’élèvent à 2 280 000 euros.

  • - espace ludique, 945 000 euros subventionnable à hauteur de 41 % soit 385 932 euros.
  • - apprentissage de la natation - équipements liés aux collèges - 1 335 000 euros.
    Par application d’un taux de 32 %, la subvention sollicitée est 427 895 euros.

La commune de Moisdon la Rivière a prévu l’extension de son réseau d’assainissement rues du Camp, du Champ guerrier et une partie de La Chapelle Vincent. Montant des travaux estimé à 267 702 euros. Subvention à hauteur de 25 % soit 66 924 €

Le CLIC   associatif de Châteaubriant couvre toutes les communes des trois communautés de communes du Castel-briantais, du secteur de Derval, et de la région de Nozay soit 33 communes. Il a demandé et obtenu une subvention en hausse de 2,88 % par rapport à 2014. Le CG accorde 91 906 €.

Le CIFOR propose une action pour les allocataires du RSA   en vue de lever les freins à la mobilité et sensibiliser au code de la route. Cette action existe depuis 2012. Pour 2015, trois sessions sont envisagées pour 12 personnes. Subvention du Conseil Général : 3456 €.

Une autre action CIFOR Mobil Emploi concernant environ 23 personnes est subventionnée de 18 078 €

Des jeunes agriculteurs de Issé, Abbaretz, St Vincent des Landes, Erbray, recevront une aide à l’installation de 5000 €. Par ailleurs le CG subventionne le groupement des agriculteurs biologiques (GAB) pour 50 000 €.

 Projet culturel de Derval

13 995 € accordés pour « Valoriser le réseau de Lecture Publique », pour développer l’ouverture des bibliothèques en renforçant l’équipe des professionnels du réseau.

3800 € accordés pour financer un prestataire extérieur, qui devra établir d’un bilan partagé et reformuler le Projet Culturel de Territoire en vue de la reconduction d’un partenariat sur 3 an

3000 € - pour aider à financer la création d’un poste de chargé de culture à temps plein pour la 3e et dernière année.

2085 € - pour financer l’accueil d’une compagnie pour la mise en place d’un parcours théâtre autour du Polar, développant autant des actions de diffusion que de médiation autour de différents publics.

1800 € - pour financer une intervention sur le théâtre dans une ou deux écoles, en complément des actions conduites par le conservatoire   du Castelbriantais.

 Agriculture

La Société CAP 44 accompagne et développe auprès des agriculteurs et des collectivités territoriales des projets permettant le déploiement de systèmes agricoles paysans. Autour des thèmes de l’installation en agriculture, de la vente en circuit court et des relations agriculture/citoyens, les sujets traités par CAP 44 contribuent au maintien de la vitalité des territoires ruraux et à leur développement équilibré. Le CG accorde des subventions.

Il soutient en outre la fédération CIVAM qui coordonne, anime et développe des actions en faveur de l’agriculture durable, de l’environnement et de l’énergie essentiellement en milieu rural. Par ailleurs ces dernières années, la Loire-Atlantique a vu le développement d’exploitations agricoles de taille modeste dont la stratégie économique est fondée sur la réduction des charges et/ou sur la récupération de la valeur ajoutée par le biais des circuits courts. Pour autant, la transmission des exploitations ou la création de nouvelles entités sur ce modèle reste difficile dans des contextes économique et foncier tendus. La Coopé-rative d’Installation en Agriculture Paysanne » (CIAP) accompagne depuis 2012 la transmission et la création d’exploitations agricoles de ce type. Pour un budget de 236 125 €, la subvention départe-mentale représente 30 000 €.

SOS Paysans 44 est une association œuvrant pour le soutien des exploitants en difficultés : actions de conseil, de médiation et d’accompagnement autour des négociations judiciaires, mais égale-ment le soutien humain et social. En 2014, plus de 75 agriculteurs et leurs familles ont sollicité le soutien de l’association. Le CG attribue une subvention de 31 000 €, soit 69 % du budget (33 000 € en 2014).

 Culture et RAP  

Pour la troisième année consécutive, le château de Châteaubriant établit un partenariat avec l’association d’éducation populaire « Relais Accueil Proximité » répondant à la volonté du Département de rendre la culture accessible à tous.

Cette année, l’association RAP   conduit deux projets à destination de familles en situation d’isolement et de précarité financière.

  • - recherche d’autofinancement de vacan-ces familiales, en assurant une vente de petite restauration lors de manifestations culturelles. Par cette opération, le château améliore son accueil et sa convivialité près des visiteurs.
  • - faciliter l’accès à une programmation culturelle de qualité en mettant en lien les familles isolées avec des bénévoles transporteurs et des partenaires culturels de proximité.

 Animation surpoids à Châteaubriant

La fédération française d’éducation physi-que et gymnastique volontaire (FFEPGV) est depuis ses origines en 1888, un mouvement humaniste attaché à l’amélioration des conditions de vie des habi-tants, par l’éducation physique et la vie associative en particulier. Cet engagement perdure et se retrouve particulièrement aujourd’hui dans le concept de « sport santé » que la FFEPGV, missionnée par l’État, met en avant dans des programmes d’actions. Parmi ces actions, les ateliers passerelles s’adressent aux personnes en surpoids pour leur donner accès à une pratique physique. Ces personnes sont suivies dans un cadre global par une équipe composée de médecins, de diététiciens et d’éducateurs sportifs.

Depuis deux ans, l’équipe médicale du pôle santé de Châteaubriant recherchait un intervenant sportif pour un projet d’atelier passerelle dans ce bassin de population concerné par la problématique du surpoids et de l’obésité. Les éducateurs du Département ont souhaité construire une réponse en partenariat avec le Comité Régional éducation physique et gymnastique volontaire (COREG EPGV) des Pays de la Loire.

 Handicap et Clic  

Le Département souhaite améliorer l’accueil et l’information des personnes en situation de handicap. Pour ce faire, une enveloppe complémentaire de 85 500 € est octroyée globalement aux délégations de Châteaubriant, Vignoble et Ancenis pour financer cette action.

 SPANC

Au cours de la période allant du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2014, la Com’Com’   de Nozay a validé 36 dossiers de particuliers rénovant leur installation d’assainissement pour éviter la pollution, représentant un montant de travaux de 283 547 €. Ces dossiers ont donné lieu au versement d’une subvention totale de 141 666 €, dont 74 942 € apportés directement par la Com’Com’   et 66 724 € au titre de l’aide départementale.