Accès rapide : Aller au contenu de l'article |  Aller au menu |  Liste complète des articles  |  Aide  |  Contact |
bandeau

Accueil > Intercommunalité et diverses communes > CCSD-Com’Com’ du Secteur de Derval > CCSD - 2016-2017 > Du côté de Derval, conseil communautaire de janvier 2016

Du côté de Derval, conseil communautaire de janvier 2016

Écrit le 10 février 2016

Pas grand-chose au Conseil Communautaire du 26 janvier 2016 : les élus attendent de savoir avec quelle autre Com’Com’   ils vont pouvoir fusionner. Une partie des élus souhaite fusionner avec Nozay, une autre partie avec Châteaubriant, mais la Com’Com’   de Châteaubriant n’a jamais dit officiellement qu’elle serait intéressée par cette fusion…

À ce Conseil du 26 janvier, il a été fait retour sur une décision de novembre 2015 où la dotation de répartition communautaire avait été modifiée pour donner davantage à la Com’Com’   (236 163 € au lieu de 124 074 €) ce qui diminuait d’autant la part attribuée aux communes (60 726 € au lieu de 172 815 €). Sur observation du Préfet cette décision a été annulée. La totalité est affectée aux communes :

Dotations aux communes
Communes Somme allouée
Derval 288 361 €
Jans 13 542 €
Lusanger 19 832 €
Marsac s/Don 50 406 €
Mouais - 7 742 €
St Vincent 26 269 €
Sion les Mines 1 591 €
Total 392 259

Accès : une parcelle de 631 m2, rue Eiffel sur le Parc d’activité des Estuaires à Derval, a été cédée au profit de la SCI des Estuaires au prix de 1 €/m2. Cette vente permettra à la SCI des Estuaires de réaliser les entrées nécessaires pour l’accès à la nouvelle plateforme logistique qu’elle envisage de construire.

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 23 février à Derval, sans doute au même moment qu’un conseil communautaire à Châteaubriant. Pour suivre les deux la Mée va devoir se doter d’une faculté d’ubiquité. Quiqui sait où que ça se trouve ?