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Conseil Municipal juillet 2016

Ecrit le 10 aout 2016

Eh oui, le dernier numéro de la Mée a été posté le 11 juillet et n’a donc pu faire écho au Conseil Municipal de Châteaubriant qui s’est tenu le 12 juillet. Un long conseil ayant duré plus de trois heures, dans une ambiance lourde : peut-être que le maire est fatigué (le pôvre, avec tout ce qu’il cumule !), sûrement qu’il est hargneux et ne rate aucune occasion d’humilier les deux groupes d’opposition et personne, dans sa majorité, n’ose lui dire qu’un peu plus de souplesse et d’amabilité seraient souhaitables.

 La chaudière et la vertu

Premier point : le bilan 2015 du Réseau de chaleur, alimenté par le bois. Bernard Gaudin, pour La Voie Citoyenne, constate que « Le rendement du réseau affiche 86 % en 2015, contre 80 % en 2014 et 82 % en 2013. Cette amélioration est en trompe l’oeil puisqu’elle est liée à l’amélioration du rendement de la chaudière gaz qui passe de 93,4% en 2014 à 99,5 % en 2015 cumulé avec une production de chaleur en 2015 qui s’est faite avec plus de gaz, La production passe de 5963 mw pour le gaz en 2014 à 8730 mw en 2015. Ainsi c’est le double effet de plus de gaz consommé dans le réseau et de la chaudière gaz qui améliore le rendement du réseau de chaleur.

Tout cela au détriment de la chaudière bois dont le rendement a chuté en 2015 et qui fait perdre pratiquement 10 % de part de bio-masse dans la production d’ensemble du réseau, Le taux de couverture bois passe en effet de 70,1% en 2014 à 60,8 % en 2015 

Avouons tout de même que ce n’était pas l’objectif d’augmenter les scores du gaz au détriment de la bio-masse. On peut donc s’interroger sur la suite, avec l’introduction du gaz supplémentaire lié à la mise en place de la cogénération. Les prévisions fournies au moment de l’avenant voté en novembre 2015 faisaient perdre 8 points de part de bio-masse dans l’ensemble. » Et il interroge : « Comment renverser cette situation et retrouver un taux de couverture bois optimum compris (entre 75% et 80%) ? ».
Réponse de Catherine Ciron, adjointe au maire : « On est toujours dans un système vertueux et, dans 12 ans, on reviendra à un système encore plus vertueux ». Ah oui, si on parle de vertu, ya plus rien à dire.

Mais Bernard Gaudin insiste (le vilain !) en parlant de la mise en service de l’abonnement à l’entreprise Viol, « il est fait état de dysfonctionnements dans le rapport. Au moment de la commission sur les délégations de services publics, vous avez indiqué que la production de chaleur livrée dans cette entreprise n’était pas intégralement consommée car elle venait en concurrence avec le système de production d’eau de l’entreprise qui continuait de fonctionner. Le résultat c’est une eau de retour dans le réseau à haute température et donc une production de chaleur qui n’a servi à rien. Nous rappelons que cette entreprise est la seule à avoir bénéficié du réseau chaleur. Plus d’un km de réseau a été construit pour cette seule installation avec de l’argent public (50% des fonds viennent de l’ADEME) et pour une entreprise qui ne joue pas le jeu. L’histoire se renouvelle avec cette entreprise qui a déséquilibré pendant de nombreuses années le rendement et les résultats physico chimique du réseau d’assainissement.

Nous demandons que la municipalité règle les dysfonctionnements Viol et invite cette entreprise à plus de coopération, Ce qui nous semble être le minimum attendu quand on est bénéficiaire d’un service exclusif pour ne pas dire privilégié ».

Le maire explique alors que l’abattoir Viol était le seul à avoir demandé le raccordement au réseau de chaleur.

Bernard Gaudin remarque encore que les produits augmentent de 10,5% alors que la production de chaleur a augmenté de plus de 15%. « Comment s’explique le fait l’augmentation de la production de chaleur n’est pas répercutée en produits d’exploitation ? ». Et d’autre part, comment expliquer que l’augmentation des produits d’exploitation de 130 000 euros soit largement effacée par l’augmentation des charges directes + 170 000 euros de charges d’énergie, + 20 000 euros sur la ligne intégration des crédits branche + 40 000 euros dans les frais de personnel et plus 30 000 euros de charges d’amortissement.
On ne saura pas.

Pour le réseau d’eau, l’entreprise Veolia a mis une belle photo en première page. Des gratte-ciels à Châteaubriant !

Bernard Gaudin décerne des félicitations : « le nombre de changements de compteurs de plus de 15 ans a été multiplié par 10 (passant de 95 en 2014 à 965 en 2015) – il n’y a plus aucun branchement en plomb – et l’indice linéaire de perte s’est amélioré, passant de 4,45 m³/km/jour à 3,68 m³/km/jour. Ainsi 33 838 m³ d’eau ont été économisés. Dommage tout de même qu’il ait fallu en arriver à des mesures coercitives pour que ça bouge ».

« Nous vous encourageons à poursuivre vos efforts car l’objectif final est de 2,5 m³/km/jour ».

Puis Bernard Gaudin interroge sur le coût pour les clients. « Si l’on compare les prix du service de l’eau payé par les Castelbriantais avec celui payé par les habitants de la plupart des villes dont Véolia assure la délégation de service de l’eau, les Castelbriantais paient le prix fort. Chacun peut faire l’expérience d’aller sur le site de Véolia et de chercher le prix de l’eau dans les communes qui ont délégué le service de l’eau à Véolia.

On y trouve les chiffres suivants :
Châteaubriant 4,34 €/m3
Ancenis 3,09
Château-Gontier 3,27
Vitré 3,39
Sablé 3,51
Voir ici :

Le maire se fâche ! Il n’aime pas qu’on lui dise cela et répète qu’à la fin du contrat avec Veolia, le prix du m³ d’eau sera inférieur au prix du début.
En attendant, ça grimpe si l’on en croit le graphique fait par Veolia :

Le savez-vous ?

Une chasse d’eau : 8 litres soit 0.035 €
Une vaisselle en machine : 40 litres soit 0.174 €
Une lessive en machine : 100 litres soit 0.434 €
Une douche : 50 litres soit 0.217 €
Un bain : 120 litres soit 0.521 €

Pour Bernard Gaudin, Véolia a l’obligation d’améliorer l’efficacité du service de l’eau car au final c’est le consommateur qui trinque.

Il rappelle aussi à la municipalité les propositions faites par La Voie Citoyenne au moment du versement de la pénalité effectué par Véolia à la collectivité, « à savoir un chèque eau pour participer au règlement des 10 premiers m³ pour les personnes ayant des petites ressources et la diffusion des kits économiseurs d’eau pour l’ensemble de la population. Notre proposition est aussi une réponse au prix très élevé de l’eau payé par les Castelbriantais ».
Cause toujours
la municipalité s’en fout

Concernant le réseau d’assainissement, La Voie Citoyenne constate une amélioration très nette du service, par exemple 985 000 m³ d’eaux traitées (au lieu de 1 056 000 en 2013 et 1 211 000 en 2014) et mise en place de Convention de Stockage des déchets (CSD).
« Les travaux engagés au foirail portent leurs fruits. Pourquoi la communauté de communes a t-elle attendu si longtemps avant de réaliser ces travaux. Et idem pour l’entreprise Viol qui a déséquilibré le réseau assainissement pendant trop longtemps ».
Quatrième rapport d’activité : les Coteaux de la Borderie. Les élus de La Voie Citoyenne s’étonent : « La première délibération portant sur ce projet de lotissement a été votée en conseil municipal en octobre 2011, et la signature du traité de concession avec la Sela l’année suivante en octobre 2012 pour une durée de 12 ans. Nous sommes aujourd’hui quasiment au tiers de la durée du traité et le permis d’aménager pour la première tranche vient tout juste d’être déposé. Finalement est-ce que vous croyez à ce projet ? Est-ce que les critiques sur le fond exprimées par la DREAL, et par l’opposition en conseil municipal depuis 2011 ne trouvent pas écho dans la conduite du calendrier ? Rappelons que c’est un projet :
 qui efface 20 ha de terres dont la moitié en système de production bio
 qui étale la zone urbaine au moment où tous les règlements d’urbanisme demandent à densifier le centre ville
 dont les voies d’accès à cette zone éloignée du centre sont compliquées
 hors des réalités de l’évolution de la démographie qui affiche chaque année un recul
à l’encontre des objectifs du PLH (Plan Local de l’Habitat) qui étaient de prioriser la réhabilitation des logements anciens.
 Avec des prix de vente des lots bien supérieurs au prix du marché et aux capacités des ménages au regard de la moyenne des revenus de notre région.

Très clairement nous avons aussi de sérieux doutes sur la viabilité de ce projet pour le concessionnaire SELA et nous craignons que cette opération soit aussi hasardeuse pour la SELA qu’elle est inopportune pour la ville.

Le maire n’a pas aimé ces commentaires.

La ville de Châteaubriant a décidé d’acquérir deux immeubles en centre-ville, les 8 et 10 rue A.Briand, pour 270 000 € au total. « Nous partageons la volonté de redynamiser le centre ville et de soutenir le commerce ; nous portons de l’intérêt à ce projet » dit La Voie Citoyenne. « Mais comme nous l’avons déjà dit au dernier Conseil, nous voulons y être associés. Pas seulement voter des délibérations successives, sans vision globale ».

« Nous présentons un amendement proposant la création d’une commission spécifique sur ce projet : pour travailler sur la réhabilitation des bâtiments, sur les priorités en matière de type de commerce à soutenir, sur les modalités de gestion des logements... ». Mais non, la majorité municipale refuse cet amendement pourtant bien raisonnable, qui n’a recueilli que les 3 voix de La Voie Citoyenne et les trois voix de Châteaubriant au cœur.

Autre délibération : la municipalité propose la mise en place d’une mission de programmation pour « identifier les attentes des commerçants, des professionnels exerçant dans le centre, de la population résidente et des élus ». Mme Gallais, de Châteaubriant au cœur, demande s’il y a besoin d’un programmiste (ce qui coûterait 35 000 €). M. Trimaud, commerçant lui-même, lui répond « il faut nous entourer d’un regard extérieur qui va enrichir notre regard intérieur ». C’est beau comme du Victor Hugo. Maxime Lelièvre dit qu’il serait bien que les élus travaillent ensemble. Marie Humeau dit : « nul besoin d’un programmiste pour collecter l’avis des habitants, les besoins des commerçants. On peut tout à fait faire l’économie des 35 000 € annoncés lors de la commission, d’autant plus qu’ils n’étaient pas prévus au budget ».

Elle ajoute : « Quelle cohérence peut avoir cette mission avec vos autres projets ? Plan global de déplacement, mission du CAUE sur le quartier gare/château/TDV, cheminement doux Chécheux/ voie verte, la délibération précédente ».

 Parasites et subverses

Asssainissement toujours : la municipalité demande une subvention pour une inspection télévisée de 19 km de canalisations et le contrôle de 2240 branchements d’abonnés, pour permettre de supprimer les intrusions d’eaux claires parasites dans le réseau d’eaux usées. (coût global 216 000 € HT  ). Elle demande aussi une subvention pour surveiller trois « subverses » situées rue Amand Franco, rue Gutenberg et rue du Commandant Bachellerie.
Ndlr : La « surverse », c’est un débordement de la crête de la levée qui retient des eaux. Quelques temps après le débordement, le parement commence à s’éroder ce qui peut conduire à la ruine complète de la levée.

Par ailleurs le PLU   (Plan local d’Urbanisme) de Châteaubriant est modifié pour permettre la construction d’une centrale solaire thermique destinée à la production d’eau chaude et à son raccordement avec le réseau de chaleur.

 Restauration : plus le lundi

Les tarifs 2016-2017 seront les mêmes que ceux de l’année précédente, soit 3,10 pour les enfants habitant Châteaubriant, 4,25 pour les enfants de l’extérieur et 4,85 pour les adultes.

La Voie Citoyenne est réintervenue à ce sujet par la voix de Nelly Boucherie, disant : « Le niveau économique des familles castelbriantaises, la nature de ce service public – nourrir les enfants - tout justifie une tarification selon les revenus disponibles ou selon le quotient familial. »
Vous mettez en avant le faible coût du repas, mais
- à Ligné, les familles qui ont un QF inférieur à 699 € paient 2,92 €,
- à Ancenis, c’est 3,01 € pour un QF inférieur à 1000 €.
- Treillières, c’est 2,24 € pour un QF de 700 €, et 3,04 € pour un QF de 950 €.

« Vous avez fait un constat en commission des menus : des enfants mangent davantage le lundi, et vous avez fait le lien avec une alimentation insuffisante dans leur famille le week-end. Or, on l’avait démontré en 2014, 3,10 €/repas, ce n’est pas supportable pour les familles à faibles ressources. Offrir un prix attractif pour la cantine, ce serait donc permettre une meilleure alimentation pour les enfants de familles en difficulté financière ».

Nelly continue : « En commission affaires scolaire, vous avez repris l’exemple de Villepôt car nous vous avions fait remarquer l’année dernière que, contrairement à ce que vous affirmiez, le tarif à Châteaubriant n’est pas le moins cher de toute la Com’Com’   . Vous avez précisé cette année que le repas à Villepôt au prix de 2,90€ n’a que 4 composantes au lieu de 5 à Châteaubriant (avec le fromage) : voudriez-vous nous faire comprendre que cette composante supplémentaire justifie le coût supplémentaire ? que les repas à Villepot, cuisinés sur place, sont moins nourissants ? Demandez aux parents ce qu’ils préféreraient pour leurs enfants, entre des repas en liaison froide proposés à Châteaubriant (préparés plusieurs jours avant pour être servis réchauffés) et des repas cuisinés sur place à Villepôt avec des produits locaux, de saison et tout à fait équilibrés, avec ou sans fromage, puisqu’ils sont élaborés avec une diététicienne. Quand notre ville prendra-t-elle exemple sur cette commune qui utilise la plate forme d’approvisionnement local en circuits courts et créatrice d’emplois ? »

Réponse : l’allocation de rentrée scolaire est faite pour aider les familles.

La Voie Citoyenne note aussi : « Comment pouvez-vous valider un tarif selon les revenus pour les personnes âgées au foyer restaurant, et refuser ce même système pour les enfants et leur famille ? Où est la cohérence ? ».

 TAP … pas gratuits

Le Conseil Municipal a modifié légèrement les tarifs de l’accueil périscolaire (APS) pour qu’ils soient divisibles par 4, étant donné que l’APS est facturé au quart d’heure. Il a fixé aussi le tarif des TAP (temps d’activité pédagogique) en créant une pénalité de retard pour les familles déposant les dossiers d’inscription hors du délai fixé.

« Nous allons redire que les TAP devraient être gratuits, intervient La Voie Citoyenne, parce que l’État continue de soutenir financièrement les communes à hauteur de 50 €/enfant. Et que pour l’instant, les TAP n’ont rien coûté à la ville, bien au contraire. Nous faisons l’hypothèse que la gratuité favoriserait une augmentation de la fréquentation. Rappelons que nous sommes dans une ville à faibles revenus.
Selon les chiffres fournis par l’État dans le cadre de la politique de la ville : 17,6 % de Castelbriantais dépendent à 100 % de prestations sociales, contre 13 % en Loire Atlantique ».

Selon une enquête de l’Association des Maires de France 2016 :
- 2/3 des communes ont instauré la gratuité ; 5 % de celles-ci envisagent d’y renoncer cette année
- pour 63 % des communes : 70 % de fréquentation en élémentaire
- pour 20 % des communes : fréquentation inférieure à 50 %
(voir :

Mais la municipalité ne veut pas entendre parler de gratuité.

 CMJ : moins de 14 ans

La municipalité propose de modifier l’âge des jeunes candidats au Conseil Municipal des jeunes. Au lieu de 11-15 ans, ce sera 9-14 ans.

La Voie Citoyenne intervient : « Nous ne comprenons pas comment vous pouvez d’un côté, mettre à disposition une animatrice et un local pour 33 jeunes du CMJ et de l’autre côté, ne rien proposer en animations, local jeunes, et personnels dédiés pour l’ensemble des jeunes de la commune ».

Réponse de la municipalité : « les parents n’ont qu’à créer des associations ». On a entendu un élu (dont nous tairons le nom, par charité chrétienne), dire que les parents devraient mieux s’occuper de leurs enfants. Comme quoi il est plus facile de critiquer les autres que de faire soi-même !

 CCAS   en baisse sur de nombreux points

La municipalité a présenté un rapport sur les activités du CCAS   (Centre Communal d’Action Sociale) en 2015. La Voie citoyenne, qui a bien étudié ce rapport, commente :

« L’an passé, nous avions établi des tableaux comparatifs de l’activité du CCAS   depuis 2007 pour ses différents secteurs d’activité. Nous avons poursuivi la comparaison cette année et le constat est inquiétant : une baisse d’activité dans tous les domaines. Nous demandons par conséquent la réunion de la commission affaires sociales très rapidement pour analyser cette situation, qui nous paraît aujourd’hui incompréhensible ».

Pour mémoire, si besoin :
- aides financières : même niveau qu’en 2007 ;
- logement : diminution des demandes de 27 % par rapport à 2014 ;
- personnes suivies : - 22 % (- 14,89 % en enlevant les 1ers départs en vacances) ;
- bénéficiaires de soins infirmiers : 1110 en 2013, 927 en 2014, 963 en 2015.
- repas foyer restaurant : - 35 %
D’ores et déjà, nous pensons qu’il y a au moins un nouveau besoin auquel le CCAS   pourrait (devrait) répondre : l’accompagnement à l’utilisation des services administratifs dématérialisés. Le CCAS   serait pleinement dans son rôle en proposant un service clairement identifié pour contribuer à réduire la fracture numérique.
Nous constatons que le résultat net (fonctionnement – investissement) est de 146 000 euros en 2015. Comment expliquez-vous cela ? Alors qu’en fin d’année 2015 lors d’une réunion qui suivait une réunion contrat-ville, vous aviez indiqué à propos du versement partiel de la subvention à l’Orpac   qu’il fallait être prudent dans la gestion du CCAS   notamment à cause des nouvelles modalités de gestion des crédits de l’Agence Régionale de Santé qui obligeaient à retourner les crédits non utilisés. Nous n’avions aucune raison de ne pas vous croire, mais très franchement le résultat de fonctionnement 2015 ne rend pas du tout compte de cette difficulté de gestion.
Est-ce d’ailleurs un objectif pour un CCAS   de réaliser un tel niveau de résultat ?

Pas de réponse de la municipalité qui se réfugie tout le temps dans sa tour d’auto-satisfaction .

Le groupe Châteaubriant au cœur demande, lui, que le CCAS   emploie un médecin.

 Comparateur

Comparateur :

Le Centre d’Observation et de Mesures des Politiques Sociales (COMPAS) vient d’actualiser le comparateur national des niveaux de vie des territoires (revenus) avec les données INSEE 2012.
Ces données sont plus précises que les années précédentes car elles retirent du calcul du revenu les impôts directs payés et ajoutent les prestations sociales. Châteaubriant, avec ces calculs plus fins, demeure la ville présentant le revenu médian le plus faible parmi les 19 communes de Loire Atlantique comptant plus de 10 000 habitants.
On note ainsi, à nouveau, qu’il y a un écart important entre Châteaubriant et la moyenne de Loire-Atlantique : 239 €/ mois pour le revenu médian et 170 €/mois pour la tranche la plus pauvre.

 Subventions

La municipalité a souhaité accorder une subvention à l’association culturelle turque, soit 5000 €. C’est à dire la moitié de ce qui est attribué à l’association Rencontres  , alors même que la première est très loin d’avoir le même volume d’actions que la deuxième. Pour dissimiler un peu cette subvention, la municipalité a attribué des subventions exceptionnelles à quatre autres associations. Pour des actions exceptionnelles ? Oui pour le club de maquettes qui réalise un agrandissement du diorama qu’il présentera en novembre prochain. Mais non pour les Voltigeurs, l’Amicale Laïque Football et le Roller-Club qui se contentent de se maintenir dans une division supérieure.

La Voie Citoyenne commente : Ces subventions exceptionnelles atteignent 25000 euros, à comparer avec les montants de quelques centaines d’euros attribués pour le fonctionnement de nombreuses associations. Compte tenu des montants en jeu pour chacune des associations concernées par cette délibération, il nous semble nécessaire d’avoir un regard sur les actions qu’elles conduisent et sur le budget qui justifie cette demande. Une interrogation pour compléter : ces subventions exceptionnelles ne viennent-elles pas impacter les critères d’analyse mis en place par l’Office Municipal des Sports ?
Pas de réponse.

Retrouvez la Voie Citoyenne ici :

et pour la suite du long Conseil Municipal, rendez-vous au prochain numéro de La Mée, le 31 août 2016.

 Les buses abusaient

Une buse, ça va.
Trois buses, bonjour les dégâts !

A l’Espace aquatique de Châteaubriant, trois buses abusaient, laissant s’échapper les eaux bleues du beau bassin tout neuf et provoquant nuits blanches et colère noire chez les élus et les directions techniques. Rire jaune et alerte rouge, branle-bas de combat.
Mais c’est réglé ! Les clignotants sont au vert ! Le bel espace, baptisé AquaChoisel, a ouvert le 25 juillet 2016.