Ecrit le 8 septembre 2021
La M ?e vous invite ? suivre le r ?cit d ?taill ? de l’aventure d’une bande de jeunes r ?fractaires de la r ?gion, au cours des ann ?es 1831-1834, qui ont voulu reprendre le combat de leurs p ?res pendant la R ?volution. Cette histoire, pr ?sent ?e par Ren ? Bourrigaud, se d ?roule en plusieurs ?pisodes.
R ?sum ? des ?pisodes pr ?c ?dents
Traduits devant la cour d’assises, nos chouans vont ?tre jug ?s. Le proc ?s a d ?marr ? le lundi matin 9 d ?cembre 1833. On en est ? l’installation du jury.
Treizi ?me ?pisode
Le jury d’assises
Apr ?s tirage au sort et r ?cusations des parties, voici la composition du jury d’assises :
1- Delaunay d ?sir ?, chef du Jury
38 ans, avou ?, Ancenis
2- Defermon Charles,
52 ans, rentier, Nantes
3- s ?cher a ?n ?, Jean
51 ans, propri ?taire, Loroux
4- Pussin Jacques Antoine
41 ans, n ?gociant, Nantes
5- Deraspieller Joseph Andr ?
62 ans, propri ?taire, Pouill ?
6- Bouchet de la Ville Jossy Jean B.
58 ans, propri ?taire, Nantes
7- Tassitre Jean Philippe Marie
48 ans, capitaine au long cours
8- Vauloup Michel
9 ans, n ?gociant, ch ?m ?r ?
9- Kerval Cassien Vincent
41 ans, marchand, Nantes
10- Litou Pierre Julien
52 ans, n ?gociant, Hte Goulaine
11- Plantier Fran ?ois
60 ans, Ing ?nieur des P et C.,
12- Bertrand Geslin fils, Charles
37 ans, propri ?taire, Frossay
Les deux suppl ?ants ? :
1- Gaudet Ren ?
50 ans, marchand de vin, Nantes
2- Demangeat Jean Louis,
52 ans, propri ?taire, St Philbert
Pour pr ?sider le jury, on a pris un juriste qui saura s’y prendre. Sinon, on peut constater que tous ces hommes sont d’ ?ge mur, entre 37 et 62 ans, que six se d ?finissent comme propri ?taires ou rentiers, cinq sont dans le n ?goce, un autre est ing ?nieur des Ponts et Chauss ?es et un autre capitaine au long cours.
Chaque jur ? debout, d ?couvert et la main lev ?e, jure devant Dieu et devant les hommes de remplir sa fonction sans haine et sans crainte.
Les quatre accus ?s sont sur le banc des accus ?s, encadr ?s de gendarmes. Ils sont accompagn ?s de leurs avocats.
Poulain est assist ? de Me Besnard de la Giraudais.
Les autres le sont de Me Baron, Guillemeteau et Cazes, avocats vraisemblablement pay ?s par le Parti l ?gitimiste.
La s ?ance ?tant d ?clar ?e publique, les d ?bats peuvent commencer.
Le d ?fil ? des nombreux t ?moins
Le greffier lit l’acte d’accusation. Me de la Giraudais, au nom de tous les autres avocats, demande que soient ?cart ?s tous les t ?moins qui ne sont pas concern ?s par les seuls faits qualifi ?s de crimes dans l’acte d’accusation, soit vingt-cinq t ?moins. Il s’agit notamment de l’agression et du vol commis contre le notaire Erondelle, des faits qui se sont produits dans les bourgs de Treffieux et d’Erbray, de la sortie nocturne contre le militaire Houssais et les deux femmes maltrait ?es la m ?me nuit.
Le substitut demande naturellement qu’ils soient entendus. La cour est donc tenue de suspendre la s ?ance et de se retirer dans la chambre du conseil pour d ?lib ?rer. Quand elle revient, le pr ?sident invoque l’article 315 du code d’instruction criminelle ? : les t ?moins cit ?s par le minist ?re public ne peuvent ?tre ?cart ?s que s’ils n’ont pas ?t ? notifi ?s au moins 24 heures ? l’avance aux accus ?s. Cette proc ?dure ayant ?t ? respect ?e, il n’y a pas lieu d’ ?carter des t ?moins cit ?s par le minist ?re public. Les avocats devaient le savoir parfaitement, mais il faut bien justifier ses ?moluments
Num ?ro de 1833
Le greffier proc ?de alors ? la lecture de la longue liste des t ?moins qui viennent tous ou presque de la r ?gion de Ch ?teaubriant. Ils sont venus ? pied pour la plupart, non sans s’inqui ?ter d’avoir ? traverser des zones o ? circulent encore quelques chouans. c’est le procureur de Ch ?teaubriant qui en a inform ? son coll ?gue de Nantes le 5 d ?cembre ? : Quelques t ?moins ?taient effray ?s, ils craignaient d’ ?tre attaqu ?s sur la route par quelques chouans que nous avons encore dans le canton de St Julien de Vouvantes ? ; j’ai invit ? le lieutenant de gendarmerie ? ordonner des tourn ?es dans les contr ?es que les t ?moins doivent parcourir, ainsi tous arriveront ? Nantes sans danger. Il n’y a pas eu d’incidents, mais cette anecdote r ?v ?le que les routes ne sont pas encore s ?res en cette fin de d ?cembre 1833.
A chaque t ?moin, le pr ?sident annonce solennellement ? :
– Vous jurez devant Dieu et devant les hommes de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la v ?rit ? et rien que la v ?rit ?.
– Je le jure.
Il manque quelques t ?moins ? l’appel. Le jeune clerc de notaire Pierre Lallou ? a fourni un certificat m ?dical. Les militaires en cong ? au moment des faits, Fran ?ois Couvrant et Fran ?ois Houssais, ont rejoint leurs corps et ne sont pas jug ?s indispensables par le minist ?re public. Ils feront des d ?positions ?crites qui seront retenues ? titre de simple renseignement. Pierre Couvrant et le docteur Gautron sont d ?c ?d ?s.
Plus g ?nante : ? nos yeux d’aujourd’hui : est l’absence des deux jeunes femmes qui ont subi des s ?vices la nuit du 8 juillet 1832 ? Juign ?. Le substitut annonce s ?chement que les filles Ragereau et Gicquel ont quitt ? le pays depuis longtemps. Victimes de la honte qu’elles ont subie ?? Rejet du voisinage et de leur patron ?? Non retour de leur s ?jour ? l’hospice de Pouanc ? o ? elles ont ?t ? soign ?es ?? On n’en saura pas plus, mais les humiliations et les coups qu’elles ont subis paraissent sans doute des faits mineurs pour les mentalit ?s de l’ ?poque.
Vingt-sept t ?moins, dont nous connaissons d ?j ?? les d ?clarations ?crites, sont entendus lors de cette premi ?re journ ?e d’audience. Leurs d ?clarations orales ne sont pas consign ?es, sauf, en ce qui concerne la premi ?re journ ?e par un correspondant de la Gazette des tribunaux qui en a fait un compte rendu d ?taill ? - il est d’ailleurs accessible aujourd’hui sur internet. Et ils vont devoir loger sur Nantes pendant deux nuits pour attendre la fin de la session et le verdict.
Mercredi 11 d ?cembre : fin des d ?bats
Le deuxi ?me jour, l’audition des t ?moins se poursuit. Elle se termine le mercredi matin.
Puis, tous les t ?moins ayant ?t ? entendus, la parole revient au minist ?re public qui reprend les moyens de l’accusation. Les avocats plaident ? leur tour, mais nous n’avons pas de traces des arguments qu’ils ont pu invoquer et c’est dommage. Ce sont eux qui ont la parole en dernier, puisque les accus ?s n’ont rien ? ajouter.
Alors le pr ?sident r ?sume l’affaire et donne lecture aux jur ?s des questions auxquelles ils vont devoir r ?pondre. Pour que tel ou tel accus ? soit d ?clar ? coupable, il doit l’ ?tre ? la majorit ? qualifi ?e de plus de sept voix, sans que soit rendu public le nombre de voix. Si le jury pense qu’il y a des circonstances att ?nuantes pour tel ou tel, il devra l’exprimer de la m ?me mani ?re, ? la majorit ? de plus de sept voix.
Le pr ?sident remet alors au chef du Jury, M. d ?sir ? Delaunay, la liste des questions, avec l’acte d’accusation, les proc ?s-verbaux qui constatent les d ?lits, les pi ?ces de la proc ?dure, mais pas les d ?positions ?crites des t ?moins puisque le jury doit s’en tenir ? leurs d ?clarations orales solennelles, prononc ?es sous la foi du serment.
Les jur ?s se retirent alors dans la chambre des d ?lib ?rations dont la gendarmerie est pri ?e de garder toutes les issues.
Prochain ?pisode : Le verdict.
