Accès rapide : Aller au contenu de l'article |  Aller au menu |  Liste complète des articles  |  Aide  |  Contact |
bandeau

Accueil > Intercommunalité et diverses communes > CCC - Com Com de Châteaubriant > CCC - 2008-2009 > Com’ Com’ - réunion du 6 mai 2008

Com’ Com’ - réunion du 6 mai 2008

Ecrit le 7 mai 2008

Premières vraies réunions de la CCSD   (Com’Com’   du secteur de Derval) et de la CCRN   (Com’Com’   de la région de Nozay), les 29 et 30 avril 2008. Avant que la CCC   (Com’Com’   du Castelbriantais) ne se réunisse le 6 mai.

A propos : si vous voulez les dates de réunion, il est possible d’aller sur le site du « Pays de Châteaubriant   » :
http://www.pays-chateaubriant.fr/

Vous y trouverez aussi quelques dates de sorties (cochon grillé, marché bio, rando nature) … sans oublier les courses à l’hippodrome. On se demande comment se fait le choix de ces manifestations …… Pourquoi les unes et pas les autres ?

 Le jeu des étiquettes

Petit jeu révélateur : celui des étiquettes. Chaque conseiller a la sienne. Bien commode, pour le public, pour repérer les noms. Aux Com’Com’   de Derval et Châteaubriant la place de chaque conseiller est assignée… et chacun y va docilement. A la Com’Com’   de Nozay chacun prend son étiquette en arrivant et se place où il veut. Ça change tout !

De même, à Derval et Châteaubriant, les projets de délibération sont lus in extenso. Long et monotone. Et difficile à suivre. A Nozay ils sont expliqués. Ça change tout !

Après lecture, à Châteaubriant, on vote. Gare à celui qui oserait dire quelque chose, étant donné que tout a été « bouclé » avant, lors d’une réunion préparatoire. Même des conseillers de droite trouvent que cela manque de démocratie (certains l’ont dit à leur Conseil Municipal) !

Après lecture, à Derval, quelques élus parlent, donnent un point de vue, posent des questions annexes. Cela permet de mieux comprendre. Mais, globalement, l’atmosphère est un peu tendue. On sent que les dossiers ont été préparés par le Président Jean Louër, avec les services. Arrivera-t-on à des dossiers expliqués par les Vice-Présidents ? (expliqués … et non lus !)

A Nozay l’atmosphère est plus détendue. Cela se ressent nettement et les échanges sont nombreux.


Ecrit le 14 mai 2008

 indemnités de fonction

En ces temps de Premier Mai, de 8 mai et de Pentecôte, il ne se passe rien à Châteaubriant. Le Conseil Municipal de Châteaubriant ne s’est pas réuni depuis le 26 mars et la Com’Com’   n’a pris aucune décision depuis sa réunion du 6 février 2008. Le Maire-Président fait tout tout seul dans son coin, avec quelques personnes, et se garde bien d’en informer les citoyens.

Certes la Com’Com’   du Castelbriantais s’est réunie les 11 avril et 6 mai, mais juste pour désigner les présidents, vice-présidents et membres des commissions Et fixer les indemnités qui compensent les frais engagés par les élus et notamment les frais de déplacement.

Pour la Com’Com’   du Castelbriantais

Le Président recevra 50,63 % de l’IB 1015 de la fonction publique.
Quoi ? Vous n’y comprenez rien ? Mais c’est pas fait pour que vous compreniez ! Traduisons pour vous : l’IB 1015 c’est l’indice brut 1015, le plus haut salaire d’un haut fonctionnaire, soit 3741,26 € . Le Président Alain Hunault recevra donc 1894,20 € par mois. Ceci s’ajoute à son indemnité de maire qui est de 2769 €.

Chaque vice-président recevra 18,55 % de l’IB 1015 soit 694 €.

Pour la Com’Com’   de Derval

Le Président recevra 32,075 % de l’IB 1015 de la fonction publique : 1225.26 €

Chaque vice-président recevra 16,038 % de l’IB 1015 soit 612,63 €

Pour la Com’Com’   de Nozay

La Présidente recevra 31,1912 % de l’IB 1015 de la fonction publique : 1166,94 €

Le premier vice-président recevra 15,3513 % de l’IB 1015 soit 574,33 €
Les autres vice-président auront 13,3662 % de l’IB 1015 soit 500,06 €


Ecrit le 21 mai 2008

 Des décisions hors Conseil

La semaine dernière, nous avons évoqué la réunion du 6 mai 2008 de la Com’Com’   du Castelbriantais uniquement sous l’angle des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents. D’autres décisions ont été prises :

Le Conseil Communautaire a délégué une partie de ses attributions au bureau de la Com’Com’  . Cela permet de prendre les décisions d’urgence sans réunir le Conseil. En réalité il y a peu de décisions de ce genre dans les Com’Com’   de Nozay et Derval parce qu’elles se réunissent tous les mois. Mais la Com’Com’   du Castelbriantais attend souvent 3 mois …

La Com’Com’   du Castelbriantais a mis en place 9 commissions. Pour avoir la liste des participants, il suffit d’aller ici : http://www.cc-castelbriantais.fr

Il a été décidé, en outre, de mettre en place des Comités Consultatifs, avec,
notamment, des conseillers municipaux désignés par les communes. Des personnes non-élues, par exemple des représentants des associations locales, peuvent aussi en être membres selon l’article L 2143-2 du Code des Collectivités Territoriales. Mais ça, c’est peu connu.

Commission d’appel d’offres. Il y a eu un petit schmilblic ! Normalement il fallait 5 membres en plus du Président. Tout était prêt, les 5 noms étaient fixés, sauf que, en séance, une 6e personne, Patricia Hammoun, de Soulvache, a demandé à en faire partie. Mazette ! Aurait-il donc fallu voter ? Finalement non car Michel Poupart (maire de la Chapelle-Glain) a cédé sa place (que d’ailleurs il n’avait pas désirée !).

De plus, il y a eu, depuis la réunion du 6 février, d’autres décisions prises cette fois, hors conseil, par le bureau ou le Président :

 Pépinière

M. Saint-André, exerçant une activité de tutelle d’Etat, loue les bureaux 5 et 6 de la Pépinière d’Entreprises, soit 41 m2 pour 211 € HT  /mois.

Le GECA, groupement d’employeurs, loue le bureau n°8 de la pépinière d’entreprises, soit 23 m2 pour 93 €/mois.

L’atelier n°1 de la pépinière d’entreprises est loué au CAT « Ateliers de la Mée », soit 100 m2 pour 359 €/mois.

Force est de constater qu’il n’y a pas bousculade pour s’implanter à Châteaubriant . A propos, avant les municipales, Alain Hunault avait annoncé un contact avec une entreprise, pour plusieurs dizaines d’emplois . Pas de nouvelles depuis !

Le bureau n°3 de la Maison de l’Emploi est loué au GIRPEH les mardis et mercredis, pour des services à la personne en situation de handicap
et à « Projet Emploi » les jeudis et vendredis, pour des activités de formation et d’insertion professionnelle. Prix de location : 1180 €/an HT   pour deux jours/semaine.

La SAS « Sygma Laser » loue le module n°1 de l’Hôtel d’Entreprises, situé sur la zone de la Bergerie à Louisfert, pour 965 €/mois.

L’atelier-relais sur la zone du Bignon à Erbray est mis à disposition de Jean-Philippe Rembourg (AFTMP).

 Déchets

Des colonnes à verre (1120 € HT   l’une) et des colonnes à papiers (970 € l’une) sont achetées pour la collecte sélective des déchets ménagers. Une convention est passée avec Ouest-Injection pour l’achat de fournitures courantes pour l’entretien des camions-bennes.

La société Barbazanges-Tri Ouest est retenue pour le tri et la livraison des matériaux issus de la collecte des déchets ménagers. Corps creux et livraison aux filières : 263 € HT   la tonne ; refus de tri et coût du traitement : 80 € HT   la tonne. La Com’Com’   s’engage pour un montant annuel compris entre 100 000 et 150 000 € HT  .

Pour le déplacement et le compactage des déchets verts, l’entreprise Yves Hougron recevra 35 € HT   la tonne.

 Travaux

Pour l’isolation acoustique sur bardage et la couverture de la fonderie Pebeco à Châteaubriant il en coûtera 51 454 € HT  .

L’entretien des matériels de cuisine au Foirail coûtera 280 € HT  /an.

Le cabinet d’architecture Xavier Ménard est retenu pour l’extension de la bibliothèque de Moisdon-la-Rivière.

Pour la pose et le scellement de 9 panneaux de départ de randonnée, un marché de 648 € HT   est passé avec l’entreprise ACPM  .

La Com’Com’   du Castelbriantais confie le nettoyage de ses locaux à raison de 4 h par semaine, au CAT « Ateliers de La Mée ».

 Divers

Un éducateur sportif « spécialité escalade » a été recruté pour la période du 21 au 25 avril 2008 soit 5 jours pour 591 € TTC

Des ordinateurs portables ont été achetés pour les services de la Com’Com’  . Trois entreprises ont été consultées, seul Difintel-Micro a déposé une offre et emporté le marché pour 2888 € HT  . (on ne sait pas pour combien de postes).

La société Keolis Atlantique, de Nantes, est retenue pour assurer les transports en car de la Com’Com’   du Castelbriantais pour un prix variant de 1,80 € HT   du km sur Châteaubriant à 2.09 € sur le territoire de la Com’Com’  

L’équipement informatique de la Maison de l’Enfant bénéficiera d’une maintenance pour un montant annuel de 312 € HT  .

La société Buro + procurera des fournitures de bureau pour un montant annuel compris entre 8000 et 15000 € HT  .

Livres, BD, CD et DVD, vidéocassettes et revues : la Com’Com’   a passé un marché avec 10 fournisseurs pour un montant compris entre 22 069 € et 88 250 €. Ça laisse de la marge pour faire ce qu’on veut.

Un marché est passé avec la société Veox pour des réalisations et productions audiovisuelles. Montant 5942 € HT   pour le projet Médiathèque   et 1000 € HT   par jour (3 à 5 jours de stages pour 5 à 10 enfants).

Le spectacle de clôture de la saison de la patinoire, le 1er mars 2008, a coûté 4000 euros.

La télé-surveillance des locaux de la Com’Com’   coûte : 38 € HT   /mois pour le siège de la Com’Com’   ; 43 € HT  /mois pour le centre de Loisirs ; 32 € HT  /mois pour la Maison de la Formation.